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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d288
9 juin 2009
(responsable Industrie Gore en France).
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02345
18 mai 2016
iconophage" avec notamment la mention : "il nous parle de son amour du cigare, une brûlante passion dont il a allumé les premiers tisons à Cuba en 1967" et dans laquelle le peintre évoquait son art, son goût
écembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Stéphane Z
6137261dcd580146774230d7
21 mai 2003
, cette dernière faisait état des constatations médicales du 9 juin 1996 et de son impossibilité de hurler au moment des faits, ses agresseurs lui ayant mis la main sur la bouche, les doigts dans la gorge
61372647cd5801467742455e
11 janvier 2005
dans un emballage, dont la taille et la présentation matérielle s'apparentent à une boîte de médicament ; " - parce que sa posologie s'apparente également à la prise d'un médicament (sous forme de gouttes
6137269dcd5801467742710a
2 mars 2005
insistant à l'égard de cette jeune femme qu'il avait embauché dans le cadre d'un emploi-jeune courant juillet 2000 ; que les avances de nature sexuelle faites par le prévenu, accompagnées de blagues d'un goût
61372671cd580146774259d1
23 juin 1999
des agrafes dans le lobe de l'oreille, lui avait posé une machine sur le ventre, l'avait débranchée sans désinfecter son oreille et lui avait délivré une prescription médicamenteuse (trois sortes de gouttes
4ème Chambre
DTA_1603559_20231121
21 novembre 2023
Article 3 : Les conclusions de la commune de Gorges du Tarn Causses au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
civ2
60794d079ba5988459c47d19
23 janvier 2003
Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable !
CJUE
ECLI:EU:C:1961:24
23 novembre 1961
. # Wilhelmus Severinus Antonie Nannes Gorter v Councils of the European Economic Community and of the European Atomic Energy Community. # Case 12-61.
61372631cd58014677423aa6
30 octobre 2002
significatifs de 149 092 francs en 1993 et 787 494 francs en 1994 ont été observés, excèdent largement les revenus déclarés ; que, par ailleurs, le prévenu possède des intérêts dans les SCI Z..., SCI Gora
61372611cd58014677422b44
26 avril 2000
seules deux personnes, la partie civile et le prévenu, à l'exclusion de tout tiers, peuvent être les auteurs de la divulgation de ces images ; que Gérard X... a manifesté tout au long de la procédure son goût
61372578cd5801467741e009
3 septembre 1996
.; que, pendant plus de 5 heures, en flagellant de manière répétée les pieds de la victime, en l'obligeant à ingurgiter une grande quantité d'eau salée, en lui serrant la gorge avec vigueur, en lui enfonçant
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00251
12 mars 2025
2016 et lors d'un comité de pilotage en novembre 2015 (attitude inappropriée se manifestant par une colère excessive dans un contexte professionnel et propos agressifs) - des plaisanteries de mauvais goût
comm
61372252cd580146773fc061
31 janvier 1995
X..., qui a fait repeindre son car au Maroc, à son goût, et ce en dépit des engagements pris vis-à -vis d'elle, ne pouvait prétendre exécuter convenablement le contrat", la cour d'appel en a dénaturé les
61372638cd58014677423de4
18 janvier 2005
erratique lié à des besoins sexuels importants, des penchants alcooliques et qu'il pouvait commettre des violences ou faire preuve d'agressivité sexuelle à l'égard des personnes ; qu'il a admis avoir un goût
613725d3cd58014677420d04
30 mars 1999
du témoignage de ses collègues de travail que la jeune femme était fréquemment sollicitée sexuellement par X..., qui se livrait encore à des actes consistant à vérifier si celle-ci portait un soutien-gorge
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00235
16 février 2022
C'est un sentiment qui traine depuis deux ans, et là c'est la goutte d'eau. Maintenant il a peur d'ouvrir ses mails, il a une boule au ventre, il m'a parlé de cette situation en privé.
4ème chambre 1ère section
68dc20d3b3454b98788c2c97
30 septembre 2025
» (pages 69 et 78), - « Egalité en goût.
613725a1cd5801467741f58f
25 février 1998
fraudes au sein d'une usine de la société Biscuiterie Nantaise-BN a permis d'établir que du bicarbonate d'ammonium et de la L.cystéine entraient respectivement dans la fabrication des biscuits dénommés "goûters
613725a2cd5801467741f627
3 juin 1998
gendarmes ont constaté, le 20 mars 1995, que dix constructions métalliques ou en béton avaient été édifiées par l'association "club sportif et familial de la Fève", sans permis de construire, dans les gorges
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