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1 057 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdab3c7ffdae444f3ec9fea

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

du Hub de Paris), statut cadre dirigeant, avec reprise d'une ancienneté de 10 ans.

Source officielle
TA

3ème chambre

Page 7 sur 53

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DTA_2204990_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

taxe sur la valeur ajoutée ; - la taxe sur la valeur ajoutée correspondante a effectivement été autoliquidée par ses clientes françaises, les sociétés Groupement de transporteurs à Haguenau (GTH) et Huber

Source officielle
TCOM

Référés

69f057a4cdc6046d47ce54a5

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le 26 février 2024, [Localité 1] conclut avec Ecosystem, pour une durée de 3 ans renouvelable, un contrat intitulé « Contrat de prestation de services — Exploitation du Hub à [Localité 2] - [Localité 3

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Portalis DBVJ-V-B7D-LB2W SARL HOMEPERFc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

5fcadce41005cd2b1bdfa687

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

L'anomalie codée 8-1 concerne une inadéquation entre le nombre d'aiguilles de Huber et le nombre d'accessoires de pose.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55749

Admin. suprême

17 septembre 1997

17 septembre 1997

text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RESOLUTION DH (97) 407 CONCERNING THE JUDGMENT OF THE EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS OF 18 FEBRUARY 1997 IN THE CASE OF NIDERÖST-HUBER

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-233143

Admin. suprême

18 mars 2024

18 mars 2024

Regional Hub” of Isola di Capo Rizzuto.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047965628

—

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Accord sur le Télétravail au sein du CSE AF Hub

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053932453

—

25 mars 2026

25 mars 2026

Accord sur la NAO au sein du CSE AF Hub 2026

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1023JUD001279487

Admin. suprême

23 octobre 1990

23 octobre 1990

D’autre part, elle s’appuyait sur l’écoute d’entretiens téléphoniques entre Mme Huber et M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043144003

—

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Accord relatif à l'extension du Bonus Satisfaction Client sur l'établissement du Hub

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043559141

—

22 février 2021

22 février 2021

Accord sur la mise en place du Comité Social et Économique de la Société HUB SAFE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043135879

—

16 juillet 2019

16 juillet 2019

Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Économique de la Société HUB SAFE REGIONAL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043679950

—

20 mai 2020

20 mai 2020

Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Économique de la Société HUB SAFE RHONE ALPES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050338073

—

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Accompagnement social dans le cadre du schéma directeur - Transfert des activités vers Roissy HUB

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047981113

—

3 octobre 2022

3 octobre 2022

ACCORD D'ENTREPRISE HUB SAFE RHONE ALPES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041497903

—

30 septembre 2019

30 septembre 2019

ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ HUB SAFE NANTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038941294

—

13 juin 2019

13 juin 2019

ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ HUB SAFE AVENANT N° 1

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053932267

—

12 janvier 2026

12 janvier 2026

UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DES ASTREINTES AU SEIN DE DACHSER CORPORAGE IT HUB FRANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051746957

—

23 décembre 2024

23 décembre 2024

ACCORD D’ENTREPRISE HUB SAFE – SAFESQUARE by SAMSIC SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047965635

—

5 juin 2023

5 juin 2023

Avenant à l'accord relatif au dispositif d'APLD au sein du CSE Air France Exploitation Hub

Source officielle