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1 057 résultats pour « Humber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100589

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Hub U 09 0461), l'arrêt retient que M.

Source officielle

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CC

cr

613725d0cd58014677420b87

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HUBER

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a60

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

que cependant ces promesses ne se réalisaient pas ; que les conditions climatiques en France ne permettaient pas le développement annoncé ; que l'assistance technique était quasi-inexistante ; que l'humus

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201056

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

et qu'ils peuvent - et doivent, si nécessaire - également être employés pour la pose d'une ligne de perfusion qu'elle ait lieu ou non avec la pose d'une aiguille Huber ; qu'en jugeant le contraire, la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201055

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

et qu'ils peuvent - et doivent, si nécessaire - également être employés pour la pose d'une ligne de perfusion qu'elle ait lieu ou non avec la pose d'une aiguille Huber ; qu'en jugeant le contraire, la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00967

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

voir notamment juger que les dispositions de l'article L. 1224-1 du code du travail étaient applicables et que les contrats de travail des salariés de la société STAS affectés au marché « Fedex Corp Hub

Source officielle
CC

civ1

6137243fcd58014677413ea6

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

d'avoir infirmé l'ordonnance de référé l'ayant autorisée à procéder, sous contrôle d'un huissier assisté d'un expert, à la lecture des codes sources du logiciel de la société Traveldoo dénommé "Traveldoo hub

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00884

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

rendu le 18 juin 2015 par le tribunal de grande instance ayant déclaré la Fédération Force ouvrière recevable à agir, dit que le transfert du marché de prestations de sûreté aéroportuaire « Fedex Corp Hub

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00885

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

notamment juger que les dispositions de l'article L. 1224-1 du code du travail étaient applicables et que les contrats de travail des salariés de la société STAS affectés au marché « Fedex Corp Hub

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00886

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

rendu le 18 juin 2015 par le tribunal de grande instance ayant déclaré la Fédération Force ouvrière recevable à agir, dit que le transfert du marché de prestations de sûreté aéroportuaire « Fedex Corp Hub

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00675

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

niveau de l'entreprise, de désigner des délégués syndicaux auprès des sept directions régionales de l'entreprise, dont la direction régionale Ile-de-France, et un délégué syndical pour l'ensemble des hubs

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01196

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

ajoutaient que la société Logidom Guadeloupe, avec 70 % de flux de marchandises, concentrait la grosse partie des prestations logistiques pour le compte de Nestlé dans le cadre de la mise en place du hub

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00534

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[JR] [AI], 124°/ à Mme [FY] [KN], tous ces salariés domiciliés C/O Sas Hub Safe, [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200986

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'Air France, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits du comité d'établissement Air France Apax Hub, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200372

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

L..., prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Hummer plastiques, 2°/ à la société Hummer plastiques, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , défenderesses

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CC

cr

61372643cd58014677424340

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Michel Huber, juge auprès de ce même tribunal, ont été désignés par ordonnance de Mme la Présidente de la cour d'assises en date du 13 octobre 2003 à 9 heures ; "alors que les assesseurs doivent être

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00019

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Polyconcept Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Hub

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TJ

8ème chambre 2ème section

69dd3926cdc6046d471f15f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE HUB.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200514

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits du comité d'établissement Air France MC/LC hub, défendeurs à la cassation.

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CC

soc

61372312cd58014677405097

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Jean-Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1995 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Huber Bois, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle