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449 résultats pour « Jacques DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137230fcd58014677404df4

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 février 1998, où étaient présents : M.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DUVAL, Thierry, Maurice, Jacques, Claude, DUVAL (EI)

SIREN 343244299Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

03/07/2026

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Créations

DUVAL, Henri, Robert, Jean-Jacques

SIREN 102603271Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

12/06/2026

Voir →

Créations

DUVAL HELFRICK, Jacques Kurt

SIREN 841531163Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

28/05/2026

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Radiations

DUVAL, Francois-Emmanuel Jacques Jean

SIREN 912002326Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

17/04/2026

Voir →

Créations

DUVAL, Bertrand, Jacques, Roger

SIREN 994236420Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

05/02/2026

Voir →

CC

soc

61372327cd5801467740616b

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Jacques I..., demeurant lotissement I, Campucci, n° 9, 20290 Borgo, 5 / de M. Alain J..., demeurant village HLM Penta di Casinca, 20213 Castellare di Casinca, 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137237ecd5801467740a7c3

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section C), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722e8cd58014677403059

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Rouen (3e Chambre et Chambre sociale réunies), au profit de la société Sogelerg, société anonyme dont le

Source officielle
CC

civ1

613723e5cd5801467740f94f

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Jacques A..., demeurant ..., 3 / de Mme Micheline Z..., épouse A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a85f

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a863

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.PORTE une somme de 700 € en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200445

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a861

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a868

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86a

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c036

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a869

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86c

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a862

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e38c

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Jacques X..., demeurant ... lotissement les Pins 2, 31140 Saint-Loup Cammas, 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ebc3

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Jacques X..., demeurant ..., agissant en tant qu'associés de la société Prodely, 3 / de la société SAEM Palais omnisports de Paris Bercy (POPB), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a860

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

La Société AUBERT et DUVAL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100129

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Jean-Jacques X... le retrait de l'honorariat, AUX MOTIFS QUE « Maître Jean-Jacques X... été admis à l'honorariat à compter du 31 décembre 2014, par délibération du conseil de l'Ordre des avocats du barreau

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1903791_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

E aux urgences de l'établissement et a mis en évidence un hématome sous-dural aigu. L'intéressé a été rapidement déclaré en état de mort cérébrale et est décédé le 27 septembre 2017 à 15 h l8.

Source officielle