Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2e
6 mars 2003
6 mars 2003
LE Y... 33 bis rue des Cornouailles 22600 LOUDEAC représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Jacques DUVAL, avocat Madame Bernadette LE Z... épouse LE Y... 33 bis rue des Cornouailles
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e4
15 mai 2017
15 mai 2017
De même, les plans établis en 1992 par le BET Jacques Duval et Batiservice Promotion ne tenaient pas compte des impératifs du terrain et de la situation climatique, connue des constructeurs.
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb4a
3 octobre 1996
3 octobre 1996
SBS Valeurs la somme de 1 848 000 francs; "aux motifs que les accusations convergentes formulées à l'encontre de Didier A... par ses co-prévenus Jacques Y... et Jean-Louis X... sont étayées par les
Source officiellecr
61372636cd58014677423d07
26 février 2002
26 février 2002
Jacques Z... de dispositif électronique permettant de suivre à distance ses déplacements et les éléments complémentaires recueillis au cours de l'enquête sur commission rogatoire, ne révélaient aucun élément
Source officiellesoc
613723decd5801467740f376
4 février 2003
4 février 2003
Jean-Marc Mileili, demeurant Le Ducal, appartement R063, Marina Baie des Anges, 06270 Villeneuve-Loubet, 10°) de M.
Source officielle6ème chambre 2ème section
665a159362ce03d424c74062
5 avril 2024
5 avril 2024
FRANCAIS AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Soline DOUCET - #P0098 représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES - #L0087 défaillant représenté par Maître Alexandre DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9d
11 février 2016
11 février 2016
L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 00363 No MINUTE : 16/ 05 Appel de l'ordonnance rendue le 28 Janvier 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Jean-Jacques
Source officielleTrib. de Commerce
6a1180becdc6046d47ab1d9f
21 mai 2026
21 mai 2026
La cause a été entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387d
8 décembre 2016
8 décembre 2016
ès qualité de curateur de Jean-Jacques X...
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007700484
12 mai 1986
12 mai 1986
Jacques B..., demeurant ... à Bordeaux 33200 ; 23° M. Gérard K..., demeurant ... à Villers-les-Nancy 54600 ; 24° M.
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5c8
16 juin 1983
16 juin 1983
JACQUES, A... JACQUES ET B...
Source officiellesoc
61372319cd580146774056be
30 juin 1998
30 juin 1998
Merlin, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellesoc
613722edcd58014677403568
10 juillet 1997
10 juillet 1997
Jacques Y..., demeurant ..., 2°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a10a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
12 SEPTEMBRE 2007 (SUR OPPOSITION) DÉCISION DÉFÉRÉE : COUR D'APPEL DE ROUEN du 13 décembre 2006 OPPOSANT : Monsieur Gaston X... ... 27480 LE TRONQUAY représenté par la SCP DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df49
25 mai 2011
25 mai 2011
Vu la déclaration d'appel de Jacques Mario X...déposée au greffe le 2 juin 2009.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631324f19f939ca6242c0e9
30 avril 2024
30 avril 2024
Portalis DBX6-W-B7I-YZUR 7EME CHAMBRE CIVILE MÉDIATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE 54F N° RG 24/01659 N° Portalis DBX6-W-B7I-YZUR N° de Minute 2024/ AFFAIRE : SAS DUVAL
Source officielle8ème chambre 3ème section
6700320ec34eb4cc857896ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JACQUES GARCIA, venants aux droits de la S.A.S. DECORATION JACQUES GARCIA [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Maître Carole GUILLEMIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0456 S.A.
Source officiellesoc
61372313cd580146774051ac
3 juin 1998
3 juin 1998
Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de l'association Fondation Saint-Jacques, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd94
4 mai 2011
4 mai 2011
* * * Statuant sur la demande d'Yvette X... épouse Z..., à laquelle se sont joints sur intervention volontaire Jean-Jacques X... et Jacques Y... tendant à voir reconnaître les héritiers de Dominique
Source officiellechambre 1-11
6a1819fecdc6046d47391f10
26 mai 2026
26 mai 2026
Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 792271017 Partie demanderesse : assistée de la SCP PREEL HECQUET PAYER-GODEL - Me Jean-Baptiste PAYET-GODEL Avocat (R282) et comparant par la SCP ERIC NOUAL NICOLAS DUVAL
Source officiellePage 1 sur 23