Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616290cbe498f0b428bb8329
28 février 2013
28 février 2013
par Maître Valérie SEMPE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 janvier 2013 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a32836ab09eb9a2fd830
28 juin 2012
28 juin 2012
représentée par Maître Alain PAGNOUX, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 mai 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b8dfefb73d2e55750fc7
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Maître Bernard CATHELINEAU, avocat au barreau de CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 septembre 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c834b820aa60963d846e
21 mars 2013
21 mars 2013
de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Isabelle LAUQUE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Chantal TAMISIER, ARRÊT : - contradictoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616318c2e0639f4f1a04a510
27 octobre 2011
27 octobre 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616318c2e0639f4f1a04a511
27 octobre 2011
27 octobre 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SA POLYCLINIQUE RIVE DROITEc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
616318c2e0639f4f1a04a513
27 octobre 2011
27 octobre 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f568007cf6451ddcdab
19 janvier 2012
19 janvier 2012
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
L' UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU PERIGORDc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
6163279133484180ee7228cd
19 janvier 2012
19 janvier 2012
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SA POLYCLINIQUE FRANCHEVILLEc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
616337e206e11dac7d76d03c
27 octobre 2011
27 octobre 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616337e206e11dac7d76d03d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SA PERNODc/L' URSSAF DE LA GIRONDE
616348e8543823d76b0316c6
30 juin 2011
30 juin 2011
loco Maître Thierry WICKERS, avocats au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 juin 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61632b3181886c8c1bac9736
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 29 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT SA SITA SUD OUESTc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6162bb45f32b7c38854c2ff3
28 mars 2013
28 mars 2013
chargée d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f37ecdc6046d47ddd3e4
11 juillet 2025
11 juillet 2025
DIT que les dépens seront passés en frais privilégiés de procédure collective ; DIT n'y avoir lieu à exécution provisoire ; Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Jean-François ROUX Le Greffier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61636eeb77a1403986670cb1
10 mars 2011
10 mars 2011
représentée par Maître Olivier BRUNET, avocat au barreau de CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 février 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162e8387dc295bdec6a56dd
29 mars 2012
29 mars 2012
chargées d'instruire l'affaire, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d67ca2a5768a176c562c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162f3c224fee0dd3d0060da
21 juin 2012
21 juin 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 21 JUIN 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
6163820a96ce96677bf0fdd4
7 avril 2011
7 avril 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officiellePage 7 sur 603
SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES DU DR JEAN JACQUES ROUX
23/11/2025
Voir →
SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES DU DR JEAN JACQUES ROUX
07/06/2024
Voir →
GRANDE PHARMACIE DE LA ROUVIERE, ROUX, Jean Pierre Marie Albert
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/06/2023 enregistré au SDE Marseille le 03/07/2023 sous le numéro Dossier 2023 00017708 Réf 1314P61 2023 A 06067 Adresse de l'ancien propriétaire: 83 Boulevard du Redon 13009 Marseille 9e Arrondissement
25/07/2023
Voir →
SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES DU DR JEAN JACQUES ROUX
25/06/2023
Voir →
SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES DU DR JEAN JACQUES ROUX
22/11/2022
Voir →