CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 208 résultats pour « Jean Robert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137226ccd580146773fcd9a

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Jean, Robert Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle

Page 7 sur 311

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372390cd5801467740b6d6

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Jean-Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1998 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de la société SMURFIT-CGCO, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007765892

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

Jean-Robert X..., l'audition des observations de la ville et le délibéré du conseil ont tous eu lieu lors d'une seule et même séance du conseil supérieur de la fonction publique territoriale, tenue le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218051_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

suspension de la décision du 11 juillet 2022 par laquelle le préfet de police a octroyé le concours de la force publique pour procéder à son expulsion du logement qu'il occupe sans droit ni titre 5 rue Jean

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c6ad

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

Jean-Robert X..., demeurant ... les Dax, 3 / de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007767824

Admin. suprême

10 mai 1989

10 mai 1989

Jean-Robert X..., garde-chef principal de l'Office national de la chasse, demeurant ... et le SYNDICAT DES GARDES DE L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE, dont le siège social

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85edd

Appel

20 février 2002

20 février 2002

Jean-Robert demeurant : ... Avocat : Maître ABEL (TOQUE 3) DEMANDEUR ---------------- - SA LYONNAISE DE BANQUE dont le siège social est : ...

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe81c

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

Jean, Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac52

Appel

13 février 2008

13 février 2008

C'est ainsi qu'ont été constituées la SCI Saint Jean Montaudran en 1976, la SCI Saint Jean l'Ormeau en 1983, la SCI Saint Jean Debru en 1986, la SCI Saint Jean L'Hers en 1988, la SCI Saint Jean du Parc

Source officielle
CC

cr

6079a7f39ba5988459c4b696

Cassation

11 juillet 1977

11 juillet 1977

(MARIE-JEAN-ROBERT), PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER (3E CHAMBRE), EN DATE DU 14 JANVIER 1976, QUI, DANS DES POURSUITES CONTRE Z... (MAURICE) ET Z...

Source officielle
CC

comm

61372337cd58014677406f1d

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Jean-Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de Mme X..., demeurant 3-5-7, avenue Paul Doumer, 92500-Rueil-Malmaison

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936277

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Ruppert Jean Bernard T, demeurant ..., Mme Wilhemine Marie W, demeurant ..., M. Jean-Robert G, demeurant ..., Mme Eugénie Marie Q, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021164438

Admin. suprême

11 août 2009

11 août 2009

Jean-Robert D, demeurant ..., Mme Sophia E demeurant ..., Mme Ghislaine F demeurant ..., Mme Josiane G, demeurant ..., Mme Miggy H, demeurant ..., Mme Catherine I, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ3

61372162cd580146773f34ab

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Jean-Robert L..., demeurant ... (Var), 3°) Mme Jules G... née H..., demeurant à Balay, Vouziers (Ardennes), Cour d'Artaise, 4°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721d0cd580146773f7a39

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Jean, Robert G..., demeurant à Paris (2ème), ..., 28/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740be82

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Jean-Robert X..., 2 / Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Claude X..., demeurant 26 A...

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740be83

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Jean-Robert X..., 2 / Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Claude X..., demeurant 26 A...

Source officielle
CC

cr

6079a8ab9ba5988459c4e62a

Cassation

25 juillet 1979

25 juillet 1979

D'ADMINISTRATION VOLONTAIRE DE SUBSTANCES NUISIBLES A LA SANTE, ET INFRACTION A LA REGLEMENTATION SUR LES STUPEFIANTS, A COMMIS, POUR PROCEDER A UNE EXPERTISE MEDICOLEGALE, TROIS MEDECINS, DONT LE DOCTEUR JEAN-ROBERT

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c43f

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Jean-Robert X..., 2 / Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Claude X..., demeurant 26 A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01571

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

pouvait légitimement souhaiter manifester son implantation au sein de celle-ci en vue de celles-là ; Qu'eu égard à ces éléments et sans qu'il soit besoin de prendre en compte l'attestation produite par Jean

Source officielle