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7 721 résultats pour « Jean Roger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

68f9b6c80a84a5e5f00168df

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SOCIETE GENERALE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean ROGER de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER, avocat au barreau de REIMS DÉFENDEUR d'avoir à comparaître le 28 mai

Source officielle

Page 7 sur 387

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

616333d3f74a27a178b843bc

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

en la personne de son directeur général, ayant son siège [Adresse 3], représentée par la SCP MOREAU avec Maître KIEFFER JOLY pour liquidateur, avoués à la Cour, assistée de assistée de Maître Jean-Martin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be7

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

LA COUR Jean Roger X... est décédé le 4 octobre 2006 à Cublac laissant pour lui succéder ses deux enfants Michel X... et Mireille X... épouse Y....

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdd6d4d9dd5aa1703e5a2a0

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Bruno D... et Roger E... devant le tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing aux fins de faire constater la nullité du protocole de cession du 1er juillet 2005 et d'obtenir réparation de son préjudice.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR07540

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Jean-Pierre D..., directeur général de la SA Surca devenu Sita sud ouest, ni M. Jean-Roger E..., chef de secteur de la société Surca en poste depuis 1978, ni M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f58

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

née le 20 Juin 1953 à SERINO (Italie) de nationalité française ... 34250 PALAVAS LES FLOTS représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Jean Roger NOUGARET, avocat au

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007838566

Admin. suprême

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Jean-Paul K... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

670f58574ad0d5ee7d7e5d30

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BNP PARIBAS c/ [B] ÉPOUSE [F] BD Formule exécutoire le : à : la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526e5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

CHAMPAGNE, et ayant pris sa nouvelle dénomination à compter du 27 novembre 2014, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050a

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Madame Florence Jeanne Roger Simone X...épouse C... ... 75013 PARIS représentée par Me Régine CELCAL, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, et Me Harry J.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6711687dfbbe959e6f20104c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Jean-Roger FADY-CLERC & Associés.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb18a0de54ff609f80ee

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

registre de commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro B 662 042 449agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007836715

Admin. suprême

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Jean-Alain N..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43b5331f58c9ee86fac

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur [S] [E], né le 5 mai 1975, à [Localité 22] (ALGERIE), de nationalité algérienne, chef d'entreprise, demeurant : [Adresse 1] [Localité 15] Représenté par Me Jean

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301499

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

hectares 82 ares et 85 centiares et le reste de la propriété rurale à la SCI Equhis ; que faisant valoir que les parcelles B28 et B66 étaient occupées sans droit ni titre par l'ADET et son gérant, René, Jeanne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca5aa7076fb431e8a62b75

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

CHAMPAGNE-ARDENNES, sise [Adresse 1] représenté par Me Séverine WERTHE, Postulante, avocat au barreau de BESANÇON, présente et Me Anne LEY, Plaidante avocat au barreau de REIMS, absente et substituée par Me Jean

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Jean AS, demeurant ..., M. Jean-Roger CB, demeurant ..., M. Pierre OT, demeurant ..., M. Yvon OS, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f1d9049abd0e067a219333

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01449

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Jean-Claude et Roger X... l'ont assigné, ainsi que la société, en réparation du préjudice subi ; que M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ROLAND AGI ET JEAN FRANCOIS [X] S.C.I.

Source officielle