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126 résultats pour « Keryhuel »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3 A

651d02c6fe8d588318c1ad6d

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO, Président de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller Mme KERIHUEL, Conseiller qui en ont délibéré

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035829a6406c2a7cc29897d

Appel

12 avril 2016

12 avril 2016

née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] ([Localité 1]) comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 substitué par Me Sophie KERIHUEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

680875c6dfde5caae99bd06e

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

INTIMÉS Madame [Y] [D] née le 28 juin 1973 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 12] Monsieur [R] [L] né le 2 mai 1971 à [Localité 17] [Adresse 8] [Localité 12] Représenté par Me Caroline KERYHUEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cd6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Septembre 2021 APPELANTE : Madame [MB] [NF] [Adresse 1] [Adresse 1] présente représentée par Me Karim BERBRA de la SELARL LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie KERIHUEL

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03508_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

B... ne peuvent être déplacés compte tenu de leur position remarquable dans le paysage et participent à l’environnement archéologique entre les pierres dressées sur l’île de Niheu et les dolmens de Kerhuen

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01374_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Enfin, les requérants soutiennent que la carte intitulée " Tracé SPPL - Enjeux ornithologiques - Kérihuélo ", produite par le préfet au cours de l'enquête publique, serait erronée.

Source officielle

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