Lalande, vice-président, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

La société LALANDE ayant les mêmes dirigeants que la société [P] et ayant convenu avec elle d'une convention de trésorerie intervient volontairement au présent protocole.

Attendu qu'à la date du 06/10/2025, Madame [Z] [J] agissant avec pouvoir de Monsieur [M] [N], en sa qualité de gérant de la société GROUPE [N], elle-même présidente de GARAGE LALANDE (SAS) - [Adresse 1

), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Massy Champlan, dont le siège est ..., 2 / de la société Affiche européenne, dont le siège social est ..., 3 / de la société Bedos Lalande

SECURITE SOCIALE, 23, PARAGRAPHE 4, DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LALANNE

comprenant la requérante et sa soeur, Mme A..., et qui est l'objet du présent litige, ont été conduites à l'égard de l'indivision Lalanne ; qu'ainsi, en tout état de cause, le moyen tiré de ce que le

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par actes des 20 janvier 1984 et 27 janvier 1987, la banque Union coopérative équipement loisirs (UCEL) a consenti deux prêts à l'association LVT Les Lavandes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VERGERS DE LALANNE, dont le siège social est à Sainte-Bazeille, Marmande (Lot-et-Garonne)

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE LA BICYCLETTE CONDUITE PAR LALANNE ENTRA EN COLLISION, SUR UNE PLACE PUBLIQUE

RG 23/04978 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XTR3 Monsieur [F] [W] Représentant : Me Nathalie AUFFRAY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 003 C/ Madame [B] [P] Représentant : Me Doriane LALANDE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Lalanne, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) à lui verser

Lalande a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Lalande, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

a bien été interjeté dans les délais et d'identifier la décision attaquée ainsi que les appelants ; qu'en l'espèce, dès lors qu'il a été constaté par le greffier que Me D... est intervenu "loco Me Lalanne

H et Mme G, sur le terrain appartenant au domaine public ferroviaire de SNCF Réseau situé 91 chemin de l'Eglise de Lalande, cadastré 830 section AW n° 180 à Toulouse (31200) ; 2°) d'autoriser SNCF Réseau

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Lalanne, conseil de M.

Lalande a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

EXPRO, JCP de bobigny le 09 Mai 2022 Appelants : Monsieur [X] [U], représenté par Me Doriane LALANDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - N° du dossier E0002E69 S.C.I.