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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372297cd580146773fed73
9 janvier 1996
Larousse-Lafont, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
cr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50574
12 mai 2026
N° R 25-83.926 F N° 50574 AL19 12 MAI 2026 NON-ADMISSION Mme LABROUSSE conseillère doyenne faisant fonction de présidente, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ___
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50342
16 mars 2021
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50562
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. O... W..., et les conclusions de M.
4ème chambre 1ère section
67081b1289f19e8c50f8d3d6
8 octobre 2024
TOTALENERGIES ELECTRICITÉ ET GAZ FRANCE représentée par Me Cyril PHILIBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0001, avocat postulant, et par Me Françoise LABROUSSE, avocat au barreau de PÄRIS, avocat
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01385
1 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. Y...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01182
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 juin 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00938
19 mai 2020
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. N... X... C... L..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02158
17 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00004
7 janvier 2020
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. O...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00005
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 janvier 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02632
10 décembre 2019
Soulard, président, Mme Labrousse, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller LABROUSSE, les observations
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02633
Soulard, président, Mme Labrousse, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller Labrousse, les observations
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02769
Soulard, président, Mme Labrousse, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50333
26 janvier 2021
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50334
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. I... J..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00661
17 mars 2020
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. S... Q..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00192
10 mars 2020
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01223
21 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. [X] [V], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51219
Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [K] [M], et les conclusions de M.
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