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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372297cd580146773fed73

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Larousse-Lafont, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50574

Cassation

12 mai 2026

12 mai 2026

N° R 25-83.926 F N° 50574 AL19 12 MAI 2026 NON-ADMISSION Mme LABROUSSE conseillère doyenne faisant fonction de présidente, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ___

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50342

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50562

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. O... W..., et les conclusions de M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67081b1289f19e8c50f8d3d6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TOTALENERGIES ELECTRICITÉ ET GAZ FRANCE représentée par Me Cyril PHILIBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0001, avocat postulant, et par Me Françoise LABROUSSE, avocat au barreau de PÄRIS, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01385

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01182

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 juin 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00938

Cassation

19 mai 2020

19 mai 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. N... X... C... L..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02158

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00004

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. O...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00005

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 janvier 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02632

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Soulard, président, Mme Labrousse, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller LABROUSSE, les observations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02633

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Soulard, président, Mme Labrousse, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller Labrousse, les observations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02769

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Soulard, président, Mme Labrousse, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50333

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50334

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. I... J..., et les conclusions de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00661

Cassation

17 mars 2020

17 mars 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. S... Q..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00192

Cassation

10 mars 2020

10 mars 2020

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01223

Cassation

21 septembre 2021

21 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. [X] [V], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51219

Cassation

21 septembre 2021

21 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [K] [M], et les conclusions de M.

Source officielle

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