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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre JEX
68682f7a4965b5d9df3200d6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DEMANDERESSE Monsieur [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] comparant ET PARTIE DÉFENDERESSE CDC HABITAT SOCIAL [Adresse 1] [Localité 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame LEAUTIER
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8293ea7c8c1124f2d99
19 décembre 2023
19 décembre 2023
HELIUM Immatriculée au RCS de Reims sous le n°B 513 263 111 [Adresse 6] [Localité 7] défaillant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, statuant en qualité de
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Lucien Jurek, demeurant 90, rue Pierre Léostic à Dunkerque (Nord), 71°/ de M. Christian Mahieu, demeurant 19, rue Chanzy à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 72°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a8
6 avril 2011
6 avril 2011
et fils ... ... 11004 CARCASSONNE CEDEX Représentant : la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI (avocats au barreau de MONTPELLIER) Madame Gisèle Z... ... 11300 LIMOUX Représentant : la SCP LEOSTIC-MEDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b2
6 avril 2011
6 avril 2011
. ... 11004 CARCASSONNE CEDEX Représentant : la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI (avocats au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Bruno Y... ... 57330 HETTANGE GRANDE Représentant : la SCP LEOSTIC-MEDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b3
6 avril 2011
6 avril 2011
MYRYS ... ... 11004 CARCASSONNE CEDEX Représentant : la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI (avocats au barreau de MONTPELLIER) Madame Evelyne Y... ... 11300 LIMOUX Représentant : la SCP LEOSTIC-MEDEAU
Source officielleChambre JEX
68682f764965b5d9df320067
4 juillet 2025
4 juillet 2025
] (PORTUGAL) demeurant ensemble [Adresse 2] domiciliés chez leur mandataire [Adresse 6] représenté par Me Isabelle HUGUES, avocat au Barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame LEAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18d
6 avril 2011
6 avril 2011
.. ... 11004 CARCASSONNE CEDEX Représentant : la SCP DABIENS, CELESTE, KALCZYNSKI (avocats au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Marc Y... ... ... 13600 LA CIOTAT Représentant : la SCP LEOSTIC-MEDEAU
Source officielleTroisième Chambre Civile
6790061651b02779572a5971
10 janvier 2025
10 janvier 2025
contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 10 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER
Source officielleChambre 7/Section 3
65aebb2154a01215df741079
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fanny SACHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0160 DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente :Madame LEAUTIER
Source officiellesoc
61372149cd580146773f288b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Lucien Jurek, demeurant 90, rue Pierre Léostic à Dunkerque (Nord), 71°/ de M. Christian Mahieu, demeurant 19, rue Chanzy à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 72°/ de M.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67896e90428384b762e675b5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
assistée de Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 13 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame LEAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ff
2 avril 2008
2 avril 2008
AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de EPERNAY, section industrie Monsieur René X... ... 08140 POURU ST REMY Assisté dela SCP LEOSTIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b301
2 avril 2008
2 avril 2008
APPELANT : d' un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud' hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Christian X... ... 08140 POURU AUX BOIS Assisté de la SCP LEOSTIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b305
2 avril 2008
2 avril 2008
AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Michel X... ... 08200 FLOING Représenté par la SCP LEOSTIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b329
2 avril 2008
2 avril 2008
AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Gérard X... ... 08140 POURU ST REMY Assisté de la SCP LEOSTIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b32d
2 avril 2008
2 avril 2008
AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Patrick X... ... 08140 BREVILLY Assisté de la SCP LEOSTIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b32e
2 avril 2008
2 avril 2008
AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Pierre X... ... 08110 MESSINCOURT Assisté de la SCP LEOSTIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b331
2 avril 2008
2 avril 2008
AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Patrice X... ... 08140 BAZEILLES Assisté dela SCP LEOSTIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b339
2 avril 2008
2 avril 2008
2008 APPELANT : d' un jugement rendu le 23 Janvier 2007 par le Conseil de Prud' hommes de SEDAN, section industrie Monsieur Philippe X... ... 08140 BREVILLY Représenté par la SCP LEOSTIC
Source officiellePage 7 sur 15