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440 résultats pour « Lucie BOURG »
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EXTRAIT
Article Annexe 1
18 SANCERRE BOURGES BOURGES 18 VIERZON BOURGES BOURGES 36 LA CHATRE CHATEAUROUX BOURGES 36 ISSOUDUN CHATEAUROUX BOURGES 36 LE BLANC CHATEAUROUX BOURGES 58 CHATEAU-CHINON NEVERS
LEGIARTI000038106860
de Paris Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier Ecole normale supérieure Paris-Saclay Ecole nationale supérieure de chimie de Paris Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
Article 1
L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Charente-Maritime, de Dordogne, de Gironde et de la Charente sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Allemans, Aubeterre-sur-Dronne, La Barde, Bazac, Bonnes, Bourdeilles, Bourg-du-Bost
Sont classées en réserve intégrale, en application de l'article L. 241-11 du code rural et de la pêche maritime, sous la dénomination de " réserve intégrale de Lauvitel ", commune de Bourg-d'Oisans (Isère), les parcelles cadastrales suivantes : section
LEGIARTI000046390526
Bourg-en-Bresse. Brest. Caen. Cayenne. Chalon-sur-Saône. Chartres. Clermont-Ferrand. Colmar. Dijon. Draguignan. Dunkerque. Epinal. Evreux. Fort-de-France. Grasse. Grenoble. La Rochelle. Le Havre. Le Mans. Limoges. Lorient. Mamoudzou. Meaux. Melun.
Article L121-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 44
toujours appelé à donner son avis sur tous les objets pour lesquels les lois et règlements prescrivent un tel avis et notamment sur les objets suivants : 1° Les projets d'alignement et de nivellement des routes territoriales dans l'intérieur des villes, bourgs
Article Annexe Tableau VI
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69
Ressort des cours d'appel de Bourges, Paris, Orléans, Nouméa, Papeete, Saint-Denis et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre. Rennes. Ressort des cours d'appel d'Angers, Caen, Poitiers et Rennes. Strasbourg.
LEGIARTI000050672766
ZN_07_11 LIMONY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre village 837599 6474104 2023_LOT3_ZN_07_11_S1 1 Arcoules 837154 6475363 2023_03_15-01 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2023_LOT1_ZN_15_01 Marmanhac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg
conservation FR 2502014) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les dix cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de l'Orne sur une partie du territoire des communes suivantes : Almenêches, Les Authieux-du-Puits, Le Bourg-Saint-Léonard
Article ANNEXE IV
: : : Clermont-Ferrand : Billom, Bourg-Lastic, : : : : Herment, Rochefort-Montagne, : : : : Saint-Amant-Tallende, : : :
Moldavie ; - Monaco ; - Montserrat ; - Nauru ; - Nigéria ; - Niue ; - Norvège ; - Nouvelle-Zélande ; - Oman ; - Pakistan ; - Panama ; - Pays-Bas ; - Pérou ; - Pologne ; - Portugal ; - Qatar ; - République tchèque ; - Roumanie ; - Royaume-Uni ; - Sainte-Lucie
Article Annexe (suite)
occidentales 2,19 Sâo Tomé-et-Principe 1,78 Sénégal 0,21 Serbie 0,34 Serbie/Kosovo - 1,72 Seychelles (îles) 2,32 Singapour - 0,52 Slovaquie 0,79 Slovénie 0,50 Soudan 6,60 Sri Lanka 0,92 Sainte-Lucie
Article D47-12-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 74
Grenoble, Lyon, Riom Marseille Cour d'assises des Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier, Nîmes Nancy Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Besançon, Colmar, Dijon, Metz, Nancy Paris Cour d'assises de Paris Bourges
LEGIARTI000031499118
L2-006 Rivière Moustique de Petit-Bourg, de son embouchure en mer à l'intersection avec son affluent la rivière Duquerry, sur une section d'une longueur de 6 832 mètres.
Article Annexe Tableau V
Cour d'appel de Limoges Limoges Ressort des cours d'appel de Bourges, Limoges et Riom. Cour d'appel de Lyon Lyon Ressort des cours d'appel de Chambéry, Grenoble et Lyon.
LEGIARTI000050672710
TELECOM/FREE MOBILE/SFR Centre bourg 282075 6768226 2019_LOT2_ZN_56_019_S1 1 2020_01_56-4 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZG_56_004 BRANDIVY ORANGE Centre bourg 255298 6758118 2019_LOT2_ZG_56_004_S1 1 2020_01_56-5 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZG_56_006
Article Annexe IV
GARES FERROVIAIRES OUVERTES AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉES AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Ain Bellegarde-sur-Valserine, Bourg-en-Bresse, Culoz, Nurieux. Hautes-Alpes Briançon.
Article Annexe
. : : prud'hommes : : : : : : : : :===================:====================: : Cour d'appel de Bourges : : : : Bourges : Tribunaux : : : d'instance : : : de Saint-Amand- : : : Monrond, Bourges : : : et Sancerre : : : :
Article 34
n° 33 (Saint-Valery-en-Caux) comprend les communes suivantes : Alvimare, Ancourteville-sur-Héricourt, Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long, Auberville-la-Manuel, Autigny, Bertheauville, Bertreville, Beuzeville-la-Guérard, Blosseville, Bosville, Le Bourg-Dun
LEGIARTI000036951966
marchés publics du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur de la zone de défense et de sécurité Ouest ; Atelier automobile de Caen ; Centre de soutien automobile de la gendarmerie de Joué-lès-Tours ; Atelier automobile de Bourges
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