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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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131 résultats pour « Mégane PEUPLE »

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Article Cahier des charges

—

Un développement rural et social, un habitat Avant la révolution industrielle, la châtaigneraie est un facteur de peuplement capital pour la Corse.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Conditions d'occupation et de peuplement des logements sous réserve de l'option mentionnée à l'article 5 de l'annexe à l'article D. 353-190.

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Conditions d'occupation et de peuplement des logements. Les logements soumis à la présente convention doivent être loués nus à des personnes physiques, à titre de résidence principale, et occupés au moins huit mois par an.

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Conditions d'occupation et de peuplement des logements. Les logements soumis à la présente convention doivent être loués nus à des personnes physiques, à titre de résidence principale, et occupés au moins huit mois par an.

LEGIARTI000047697233

—

de veiller à la compatibilité des plans de gestion des associations adhérentes avec ce plan. 6° De donner un avis aux autorités compétentes sur tout aménagement ou mesure susceptible de porter atteinte à la qualité des milieux aquatiques, à leurs peuplements

Article Annexe I

—

.) * les incidences sur le peuplement de ces espaces et sur le mode de vie des habitants. Les problèmes posés par ces différents types d'habitat seront analysés.

LEGIARTI000050672722

—

49_03 TERRANJOU BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2020_LOT2_ZN_49_03_Point1 443464 6692345 2020_LOT2_ZN_49_03_S1 1 2020_LOT2_ZN_49_03_Point3 442240 6691991 2020_03_49-2 Pays de la Loire Maine-et-Loire 2020_LOT1_ZN_49_006 SAINT-PHILBERT-DU-PEUPLE

Article Annexe

—

Répondre présent lors des grands rendez-vous du sport en permettant à tout un peuple de vibrer à l'unisson comme nous l'avons vécu lors des derniers jeux Olympiques. Pour autant, l'audiovisuel doit garder, bien entendu, toute sa dimension populaire.

LEGIARTI000050482562

—

Afin de renforcer les liens et les échanges entre les peuples, des reportages ou des témoignages sur les modes de vie, les pratiques culturelles et les modèles socio-économiques des différents pays sont diffusés.

Article Français (suite)

—

.: Peuple du ciel Levine, A.A.: L'enfant qui dessinait les chats Martinez, M.G.: Aux sources orientales de La Fontaine (bilingue arabe/français).

Article Annexe 2

—

Artannes-sur-Thouet ; 49049 Brion ; 49079 Chartrené ; 49138 Fontaine-Guérin ; 49140 Fontevraud-l'Abbaye ; 49149 Gennes ; 49175 Linières-Bouton ; 49201 La Ménitré ; 49202 Méon ; 49274 Saint-Cyr-en-Bourg ; 49291 Saint-Just-sur-Dive ; 49311 Saint-Philbert-du-Peuple

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