Codes de loi français

Article Annexe

Chapelle-Saint-Laud. 49084 Chaumont-d'Anjou. 49107 Cornillé-les-Caves. 49110 Corzé. 49119 Daumeray. 49127 Durtal. 49129 Ecouflant. 49135 Feneu. 49159 Huillé. 49163 Jarzé. 49174 Lézigné. 49185 Lué-en-Baugeois. 49188 Marcé

Article Annexe II

Larus minutus Mouette pygmée X X X X Larus sabini Mouette de Sabine X X Larus ridibundus Mouette rieuse X X X X Larus genei Goéland railleur X X Larus audouinii Goéland d'Audouin X Larus canus Goéland cendré X X X X Larus fuscus Goéland brun

Article B (3)

Absence dans le pays d'origine de : - Bayoud ou fusariose vasculaire à Fusarium oxysporum; - Jaunissement mortel ; - Cadang-cadang ; - Flétrissement brun ; - Maladie de Kaincope, maladie du Cap Saint-Paul ; - Phytomonas spp. ; - Xanthomonas vasculorum

Article Annexe 6

Atlantique, Manche et Mer du Nord) -les macroalgues intertidales de substrat dur, L'indice ABER (Algal Belts Estuarine Ratios) est constitué de deux métriques : une métrique basée sur le rapport de couvert végétal entre les espèces de macroalgues rouges et brunes

LEGIARTI000050066316

ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article Annexe 2

Pothières ; 21510 Prusly-sur-Ource ; 21511 Puits ; 21514 Quemigny-sur-Seine ; 21519 Recey-sur-Ource ; 21524 Riel-les-Eaux ; 21526 Rochefort ; 21543 Saint-Broing-les-Moines ; 21545 Sainte-Colombe-sur-Seine ; 21549 Saint-Germain-le-Rocheux ; 21557 Saint-Marc-sur-Seine

LEGIARTI000034461330

Grenoble 0380007B Collège les 6 vallées de Bourg BOURG D'OISANS Grenoble 0380072X Collège Pierre Dubois SEYSSINET PARISET Grenoble 0380111P Collège du Pré Bénit BOURGOIN Grenoble 0380278W Collège Le Calloud LA TOUR DU PIN Grenoble 0382431L Collège Marc

Article 1

Chargé de gestion administrative et ressources humaines 315 2 ans ECORIS II Responsable en gestion des relations sociales 315 5 ans Softec - Avenir formation II Designer en communication visuelle 320v 3 ans Dubouchet Marc

LEGIARTI000045166922

21130075100016 PLAN-DE-CUQUES 21130084300011 LA ROQUE-D'ANTHERON 21130088400015 LE ROVE 21130089200018 SAINT-ANDIOL 21130092600014 SAINT-CHAMAS 21130095900015 SAINT-MARC-JAUMEGARDE

Article Annexe I

Etablissements Roche, 07100 Davezieux : de 1965 à 1970 ; Flertex, 69150 Décines-Charpieux : de 1988 à 1996 ; EVERITUBE/ EVERITE, 26140 ANDANCETTE : de 1960 à 1988, puis PONT-A-MOUSSON rue des Usines 26140 ANDANCETTE : de 1988 à 1997 ; Sarma, 1, avenue Marc-Seguin

Article 1

l'école (CFMI Lille), université de Paris-Sud, Paris XI, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Paris), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch

Article TABLEAU C

Engrais (Marchand d'). 25 Esprit ou eau-de-vie de vin (Fabrique d'). 50 Esprit ou eau-de-vie de marc de raisin, cidre, poiré, fécules et autres substances analogues (Fabrique d'). 25 Etain (Fabrique d') pour glaces.

Article annexe I (suite)

Marc Thibert, 21130 Athée. Diamètre palette : 7 cm Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 822 Double lacet. Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 826 sur le corps du piège.

Article Annexe II

La rascasse brune (Scorpaena porcus) est une espèce sédentaire de l'ordre des scorpéniformes et de la famille des scorpénidés qui se retrouve jusqu'à 800 mètres de profondeur, surtout sur les fonds rocheux et dans les zones d'algues où elle se nourrit

LEGIARTI000028443622

N059 | Q2160540 | Le ruisseau du Penin B0177 | Q2240520 | Le Maignan B0178 | Q2250580 | Le ruisseau du Sablé B0217 | Q25-0430 | Le ruisseau de l'Estrigon et ses affluents T019 | Q25-0460 | Le Geloux à l'aval de sa confluence ave le Marc

Article ANNEXE 2

(Faisan d'Edwards) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Lophura swinhoii (Faisan de Swinhoe) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon crossoptilon (Hokki blanc) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon mantchuricum (Hokki brun

Article Annexe

Marcillé-Raoul ; Mellé ; Monthault ; Montours ; Noyal-sous-Bazouges ; Parcé ; Parigné ; Poilley ; Rimou ; Romagné ; Saint-Brice-en-Coglès ; Saint-Etienne-en-Coglès ; Saint-Georges-de-Reintembault ; Saint-Germain-en-Coglès ; Saint-Hilaire-des-Landes ; Saint-Marc-le-Blanc

LEGIARTI000050672764

Tempetay 871513 6581034 Jalamonde 869715 6580266 Bavay 869017 6581659 2023_bis_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2023_LOT1_ZN_03_02 TREBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie le Bourg 713500 6589402 2023_LOT1_ZN_03_02_S1 1 Le Pied de Marc

Article ANNEXE

Mont-de-Marsan Le Peyrouat Saint-Pierre-du Mont La Moustey Loir-et-Cher (41) Blois Bégon, Croix Chevalier Romorantin-Lanthenay Saint Marc Vendôme Les Rottes Loire (42) La Ricamarie Le Montcel Le Chambon-Feugerolles