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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b31b
21 mai 2008
21 mai 2008
Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 4 avril 2007 par Maître Muriel KOMLY, avocat substituant Maître Christine MARTINEAU
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2514861_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
. ; et les observations de Me Marginean, substituant Me Bazin, représentant le centre hospitalier de Plaisir, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que ses écritures et qui insiste sur la
Source officielle6ème chambre
DTA_2301351_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Délibéré après l'audience du 26 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente Mme E, première vice-présidente, Mme Marginean-Faure, présidente honoraire.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301591_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B A et à la préfète de l'Ain Délibéré après l'audience du 26 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme C, première vice-présidente, Mme Marginean-Faure, présidente
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305143_20230809
9 août 2023
9 août 2023
C ; - Me Marginean, substituant Me Bazin, avocat du CNG ; - Me Le Tilly, avocat du GHRMSA. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officielle7ème chambre
DTA_2208611_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Pineau, rapporteur public, - les observations de Me Brun, représentant Mme Heintzmann, et celles de Me Marginean, représentant l'Université Gustave Eiffel. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208789_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Besse, vice-président Mme Marginean-Faure, présidente honoraire, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. La présidente, G. C Le vice-président, T.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208842_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Besse, vice-président, Mme Marginean-Faure, présidente honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023 La rapporteure, D. CLa présidente, G.
Source officielle6ème chambre
DTA_1802515_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Belgueche, rapporteure publique, - et les observations de Me Marginean, représentant le département
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917eb
17 juin 2014
17 juin 2014
GESTION DU REGIME DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES intervenant par L'UNEDIC-CGEA de RENNES Immeuble Le Magister 4 Cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX non comparante-représentée par Maître MARTINEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c39
4 novembre 2014
4 novembre 2014
des Salariés intervenant par L'UNEDIC-CGEA de RENNES 4, cours Raphaël Binet Immeuble Le Magister 35069 RENNES CEDEX non comparante-représentée par Maître Luc LALANNE, avocat substituant Maître MARTINEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92178
17 mars 2015
17 mars 2015
Gestion du Régime de Garantie des Créances des Salariés intervenant par l'UNEDIC-CGEA de RENNES Immeuble Le Magister 4 Cours Raphaël Binet 35000 RENNES non comparante-représentée par Maître MARTINEAU
Source officielleRéférés Commerciaux
66fce4008d6ea26f688da961
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Localité 3] / FRANCE représentés par Me Dominique DE FREMOND de l'ASSOCIATION MONDRIAN AVOCATS ASSOCIATION PAGES DE FREMOND BAKHOS CHEVALI ER, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Louis MARTINEAU
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092dfa7a008e5409f380
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Localité 4] / FRANCE représentés par Me Dominique DE FREMOND de l'ASSOCIATION MONDRIAN AVOCATS ASSOCIATION PAGES DE FREMOND BAKHOS CHEVALI ER, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Louis MARTINEAU
Source officielleJCP-surendettement
688a8bdf33e738545ad16e59
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'[Localité 33] DÉCISION DU 2 JUILLET 2025 Minute N° N° RG 25/01712 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HCZE COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Marine MARTINEAU, Juge au Tribunal judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f3
16 février 2005
16 février 2005
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE MESNEUF Mesneuf 35230 BOURGBARRE représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me MOQUET, avocat Monsieur Dominique X... 8 rue Maurice Martineau
Source officiellecr
ébouté les parties civiles de leurs demandesc/Yvonne D
6137259ccd5801467741f2e2
21 juillet 1998
21 juillet 1998
FRERES, - LA SOCIETE CHUPIN ET COMPAGNIE, - LA SOCIETE ETABLISSEMENTS MARTINEAU-AUBIN, - LA SOCIETE C... PERE ET FILS, - LA SOCIETE E...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303934_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Elle ajoute des conclusions tendant à ce qu'il soit enjoint à la commune d'Achères de réintégrer Mme B sur son poste ; - et les observations de Me Marginan, représentant la commune d'Achères, qui relève
Source officielle9ème chambre
DTA_2208830_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Besse, vice-président, Mme Marginean-Faure, présidente honoraire, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 février 2023 La rapporteure, D.E La présidente, G.Verley-CheynelLa greffière
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2101372_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - les observations de Me Marginean, représentant la commune
Source officiellePage 7 sur 14