incontestablement un rôle causal dans la survenance des désordres puis dans leur aggravation ; (que) I'expert indique très clairement en page 41 de son rapport que de toute façon la présence de la végétation

dès lors que, dans cette lettre, la coopérative, saisie du problème de la pureté variétale des plants, avait indiqué que les types les plus tardifs avaient, pour une même siccité quelques jours de végétation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Z... alias Juliette X..., demeurant à Mataiea, Tahiti (Polynésie

Jean-Joseph B... est décédé, 3°) Mme Anne, Mathilde Z... veuve de M.

cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Roseline, Marie-Antoinette B..., demeurant ..., 2°/ Monsieur Jean-Marc, Mathieu

. ; "aux motifs que le 2 avril 1989, l'enfant Jessica C..., âgée de 4 ans, était admise à l'hôpital de Saumur pour l'ablation des amygdales et des végétations; que le bilan pré-opératoire était normal

d'une vente réelle puisque l'avion devait être prêté en attendant la vente d'un nouvel aéronef CAP 232 beaucoup plus performant que le précédent ; qu'Auguste X... ne justifie d'aucune autorisation écrite

(Dordogne), 2 / Mlle Hélène B..., demeurant ... à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine), prise en qualité d'héritière de Mme Mathilde B..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1993 par

Z..., il prétend ne pas être le conducteur de la moto qui a provoqué la perte de contrôle de Mathieu Z...; qu'il fait valoir qu'il a doublé la voiture dans la descente, avant la courbe; que les

X..., demeurant Domaine de la Pagèze, 11560 Fleury d'Aude, en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit du GFA Château de la Vernède

de Matthieu Z..., Vu les conclusions déposées le 3 décembre 2010 par Mathilde X..., Vu les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Matthieu Z..., MOTIFS DE LA DECISION Attendu que

le taux d'augmentation d'audience de NRJ, première radio nationale musicale en pleine expansion, à partir de la chute d'audience de Fun Radio dont il était établi qu'elle était due au départ de sa vedette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Marie, Catherine X..., demeurant ..., 2 / Mlle Mathilde

Jean-Marie X..., 2 / de Mme Mathilde X..., née Roche, son épouse, demeurant ensemble ... au Pré Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L.

nom collectif Quille Bruyère GCH Patrizio Chretien Lesage, devenue la société anonyme Quille (société Quille), de la réalisation d'un parc de loisirs ; que l'exécution des ossatures métalliques des verrières

multiples procédures engagées de ce chef " ; que " dans ces conditions, il n'y a pas lieu de présumer que X..., s'il était remis aux autorités espagnoles, serait soumis à des mauvais traitements et verrait

B...et de la société d'entraînement Mathieu B...; 1.

ou d'une clause de la vente Affaire : La Société CIC SUD OUEST C/ [B] [W] née [M] [A] [W] La COMPAGNIE EUROPEENNE DEGARANTIES ET CAUTIONS, SA SOCIÉTÉ FONCIERE LA VENITIE