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462 résultats pour « Mathile SEBASTIAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9269a

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Sébastien X...300 ¿ à titre de dommages-intérêts.

Source officielle

Page 7 sur 24

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CA

Chambre commerciale

63c8eeefdc5b777c90992f73

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[N] [F] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f00d41e0057d43e4a6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 12-21-453 APPELANTE : Madame [V] [C] née le 21 Août 1979 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e3a942a604f5e9368b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

le 05 Septembre 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Mathilde

Source officielle
CA

4e chambre civile

67f8aaa23b6868ad1f983808

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

- Société à responsabilité limitée, inscrite au RCS de Narbonne sous le n° 814 517 173, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162823e7a007b88ee156733

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
TJ

JCP Amiens

686d7a25a2273490db10d300

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SELARL CHIVOT-SOUFFLET à SCP LEFEVRE Exécutoire délivrée le 8/7/25 à SELARL CHIVOT-SOUFFLET à SCP LEFEVRE JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sous la présidence de Sébastien

Source officielle
CA

17e Chambre

60323404d3d50a6a92f791c8

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

N° 2018/ GB/FP-D Rôle N° RG 16/15978 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7FXN [D] [H] C/ [Y] [S] SARL ADAGIO COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd76b0cdc6046d47034af1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle soutient que la créance en principal se compose du prix des machines et du montant des arriérés de loyers, alors que 2 machines seulement ont été restituées sur les 14 louées par la société AB Loc

Source officielle
CA

8e Chambre C

603748ee3fe8382723a4ca4d

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Emmanuel DOUHAIRE, administrateur, dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-*

Source officielle
CC

soc

613720b3cd580146773edae5

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

1er mars 1979, Aline, née le 18 février 1980, 4°/ Madame Dominique Z..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs : Virginie, née le 12 juin 1977, Sébastien

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5c1b89538338ecde6e9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668596de1d2b47a9d8cc0fc8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [U] [D] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668596e01d2b47a9d8cc0fff

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686eb46f72b5e5e648cb0f64

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [J] [Z] [F] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Sébastien, - M. QQQQ... Philippe, - Mme XXXXXXXX... , épouse RRRR..., - M. SSSS... Sofiane, - M. TTTT... W..., - M. UUUU... Xavier, - M. YYYYYYYY... , -M. VVVV... Patrick, - M. WWWW... XXXXX..., - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6164045460406d79e4fdeffc

Appel

4 décembre 2009

4 décembre 2009

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué à la Cour assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162678112fe6a3e85a6c7b9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Sébastien ZZZZZZZZZZZ..., 324°/ M. Alexandre AAAAAAAAAAA..., 325°/ Mme Astrid AAAAAAAAAAA..., 326°/ M. Jean-Christophe BBBBBBBBBBB..., 327°/ M. Sébastien CCCCCCCCCCC..., 328°/ M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e03f7cdc6046d4759fc59

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

■ N° RG 26/50772 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB2SJ N° : 3/JJ Assignation du : 28 Janvier 2026 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 mai 2026 par Mathilde

Source officielle