CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 164 résultats pour « Molly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2015:32

CJUE

22 janvier 2015

22 janvier 2015

#Europska komisija protiv MOL Magyar Olaj- és Gázipari Nyrt.

Source officielle

Page 7 sur 209

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02052

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Portugal avait été repris par le cessionnaire des sociétés Moll France et Moll Engineering France, dans le cadre des plans de cession arrêtés par les jugements du 13 février 2003 du tribunal de commerce

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d9ec25a97f0381f4e51

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Par une correspondance en réponse conjointe en date du 12 octobre 2010, les sociétés MOLEX INTERNATIONAL INC et MOLEX CV HOLDINGS INC sous la signature toutes deux de Madame [L] [Q], dirigeante de MOLEX

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eefbbf04ef7857bc422

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AM-GMF DEMANDEURS Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Céline BORREL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122, Me Florian MOLY

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01298

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

la société Molex Automotive (MAS) était constituée le 17 février 2004 sous la forme de SARL comprenant un associé unique, la société de droit américain Molex International Inc, filiale de Molex Inc, aux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01299

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

à responsabilité limitée à associé unique, la société de droit américain Molex International Inc, filiale de la société Molex Incorporated (la société Molex Inc) ; que le 6 novembre 2008, le comité d'entreprise

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47d9d

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

menuiseries extérieures, façades, qui l'a sous-traité à la société GTF qui a elle-même sous-traité la pose de menuiseries aluminium en façades à la société Constructions industrielles métalliques de Mouy

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fda307380dd7275fa6430ff

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

économique et financière de la société Mory largement déficitaire.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e298bcafcb3a63e0b7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

En 2011, la société Arcole Industries a repris l'ensemble du réseau de messagerie et d'affrètement du groupe Mory (société Mory Team). Une nouvelle société, Mory SAS, a été créée à cet effet.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

669b52f2a3418ee2ae72d082

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

En 2011, la société Arcole Industries a repris l'activité de messagerie et d'affrétement du groupe Mory. La société Mory Team a été créée à cette fin. 3.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

669b52f3a3418ee2ae72d084

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

En 2011, la société Arcole Industries a repris l'activité de messagerie et d'affrétement du groupe Mory. La société Mory Team a été créée à cette fin. 3.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e298bcafcb3a63e0b9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

En 2011, la société Arcole Industries a repris l'ensemble du réseau de messagerie et d'affrètement du groupe Mory (société Mory Team). Une nouvelle société, Mory SAS, a été créée à cet effet.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033077862ecc379d9a7c58b

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

Mory SA et MGL.

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5babd

Cassation

30 mai 1976

30 mai 1976

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE FRANCAISE MORY (SOCIETE MORY-PARIS) PRETEND QUE LE MOYEN UNIQUE DU POURVOI SERAIT IRRECEVABLE EN SA DEUXIEME BRANCHE, LAQUELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948305c6ca88188aff6aa2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

judiciaire de la société MORY GLOBAL S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b355e2edfb0b58c05eb6b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

sociétés Mory Ducros et Arcole Industrie à lui payer une indemnité de 140 125.48 € pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; -condamné la société Mory Ducros à lui payer une indemnité de 140 

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b355f2edfb0b58c05eb71

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Mory Ducros et la société Arcole à lui payer la somme de 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Mory Ducros et la société Arcole aux dépens.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b355f2edfb0b58c05eb77

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

sociétés Mory Ducros et Arcole Industrie à lui payer une indemnité de 131 502.55 € pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; - condamné la société Mory Ducros à lui payer une indemnité de 131

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206251_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

A, adjoint administratif principal de 2ème classe, a exercé les fonctions d'appariteur au sein de la commune de Mitry-Mory.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60375ad7cc62f838777dada7

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

Par acte d'huissier du 4 juillet 2013, la société MORY TEAM représentée par ses liquidateurs, les 6 assureurs garantissant la responsabilité de la société MORY TEAM ont assigné la société SOGEROS en appel

Source officielle