Marseille Aix-en-Provence, Nîmes, Montpellier, Bastia. Fort-de-France Fort-de-France, Basse-Terre, Cayenne. Saint-Denis de La Réunion Saint-Denis de La Réunion. Saint-Pierre-et-Miquelon Saint-Pierre-et-Miquelon.

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 05

Code de commerce

Le ressort des cours d'appel d'Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier et Nîmes. Bordeaux. Le ressort des cours d'appel d'Agen, Bordeaux, Limoges, Pau et Toulouse. Lille. Le ressort des cours d'appel d'Amiens, Douai, Reims et Rouen.

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 16

Code de commerce

Article 1

—

de directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices civils de Lyon, ainsi que les emplois de directeur général des centres hospitaliers universitaires de Bordeaux, Lille, Montpellier

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

Rouen ; -Saint-Etienne ; -Toulouse, Tours ; -Valenciennes, Versailles ; 2° Les bibliothèques intercommunales dont le siège est situé dans les communes suivantes : -Albi, Amiens, Autun ; -Caen, Cambrai, Clermont-Ferrand ; -Dole ; -La Rochelle ; -Montpellier

Article D47-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

TRIBUNAUX COMPÉTENCE TERRITORIALE Bordeaux Agen, Bordeaux, Limoges, Pau, Toulouse Lille Amiens, Douai, Reims, Rouen Lyon Chambéry, Grenoble, Lyon, Riom Marseille Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier, Nîmes Nancy Besançon

LEGIARTI000022791906

—

Direction territoriale de l'Hérault, sise à Montpellier. Mutation ou déplacement de 3 adjoints techniques effectué entre le 1er septembre 2010 et le 31 décembre 2011.

Article Annexe Tableau VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Montpellier Montpellier Ressort de la cour d'appel de Montpellier. Cour d'appel de Nancy Nancy Ressort de la cour d'appel de Nancy.

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

supérieur de mécanique de Paris ; 2° Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles : décret n° 2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ; 3° Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

LEGIARTI000051835874

—

Ecole de l'air et de l'espace Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) Ecole nationale des Chartes (ENC) Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

Article 1

—

Académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nice et la Réunion. A compter de l'année 2010, l'évaluation périodique se déroulera, par cycle de six ans, selon les mêmes vagues annuelles.

Article 1

—

et d'encadrement ou son représentant ; -le directeur des affaires financières ou son représentant ; -le directeur des affaires juridiques ou son représentant ; -le recteur de l'académie de Paris ou son représentant ; -le recteur de l'académie de Montpellier

Article 1

—

personnes nommées à l'emploi de directeur de l'un des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture énumérés ci-après : Institut national agronomique Paris-Grignon ; Écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier

Article D211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 75

Code de l'éducation

à f (Abrogés) ; g) Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence ; h) (Abrogés) ; i) (Abrogés) ; j) Lycée-collège et lycée professionnel Emile Letournel à Saint-Pierre-et-Miquelon ; k) Lycée-collège d'Etat de Sourdun ; l) Internat d'excellence de Montpellier

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

novembre 2019. 9° Université Gustave Eiffel : décret n° 2019-1360 du 13 décembre 2019 ; 10° Université Clermont Auvergne : décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 ; 11° Université de Lille : décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 ; 12° Université de Montpellier

Article Annexe

—

Jusqu'au 31 mars 2030 : Paris-Antalya (Turquie) ; Paris-Istanbul (Turquie) ; Montpellier-Alger (Algérie) ; Montpellier-Oran (Algérie) ; Montpellier-Tunis (Tunisie).

Article Annexe

—

EFACS. 14, rue Marcel-de-Serres, CS 49503, 34961 Montpellier Cedex 2. 40, rue de l'Ange, 63000 Clermont-Ferrand. 16, rue Régale, 30013 Nîmes Cedex 01. Montpellier.

Article 17

—

Lorient, Louvain, Maëstricht, Malines, Mans (Le), Mons, Montauban, Namur, Nice, Poitiers, Rochefort, Saint-Etienne, Saint-Omer, Toulon, Tournai, Tours, Troyes, Valenciennes ; A 1500 francs, dans les villes de Amiens, Angers, Bruges, Caen, Metz, Montpellier

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

Code de justice administrative

ressort des tribunaux administratifs de Caen, Nantes et Rennes ; Paris : ressort des tribunaux administratifs de Melun, Montreuil, Paris, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna ; Toulouse : ressort des tribunaux administratifs de Montpellier

LEGIARTI000043645190

—

Master Droit, mention Administration publique, parcours Administration des établissements publics de santé de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Montpellier Préparation aux écrits des concours hospitaliers externes

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