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242 résultats pour « Océane TROUDET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

680c6dcafe1a38d696f20fd2

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SOCIÉTÉ BATIMENT OCÉAN INDIEN - SBOI C/ [V] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF, JEX

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2301224_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que ces terrains, d'une contenance d'environ 5 700 mètres carrés, se trouvent entre les quartiers de Laborie et de la Garde, dans un secteur d'urbanisation diffuse, bordé

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TA

1ère chambre

DTA_2001350_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

collectivités territoriales, la communauté d'agglomération assume l'ensemble des obligations du propriétaire des biens utilisés pour l'exercice de la compétence transférée, y compris lorsque ces obligations trouvent

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69b4c707cdc6046d479a5501

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

Madame Océane CHEUNG, Juge, statuant en juge unique, assistée de Madame Margaux DIMENE, Greffière, DÉBATS À l’audience du 07 Janvier 2026 tenue en audience publique avis a été donné aux parties que la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1220JUD004231802

Admin. suprême

20 décembre 2005

20 décembre 2005

d’arrondissement Minsky à Kiev fit droit à la demande du requérant tendant au recouvrement des arriérés de salaires et dirigée contre son ancien employeur, le Département de Sébastopol de la pêche océanique

Source officielle
TJ

Référés

69d81ba5cdc6046d47b1b9bc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

et Maître Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS (plaidant) intervenante volontaire Nous, Hélène PAÜS, première vice-présidente au tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc19da36895046acf1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[G] HABITAT BOIS, sise 39 Rue de l’Océan - 56390 LOCQUELTAS S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68f864ff5d3e42c22e13ba47

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

superficie d'environ 100 m2, la jouissance privative du terrain situé derrière le local d'une superficie d'environ 300 m2, la jouissance partagée avec le second locataire du bien immobilier dans lequel se trouvent

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_1601640_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés le 2 mars 2017 et le 5 août 2022, la société Masselin Océane, représentée par Me Keller, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, à ce que soit prononcée

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_1601752_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés les 2 mars 2017 et 5 août 2022, la société Masselin Océane, représentée par Me Keller, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, à ce que soit prononcée

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_1603401_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés les 2 mars 2017 et 5 août 2022, la société Masselin Océane, représentée par Me Keller, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, à ce que soit prononcée

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_1603414_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés le 2 mars 2017 et le 5 août 2022, la société Masselin Océane, représentée par Me Keller, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures, à ce que soit prononcée

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CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba2ca9bf263790305d3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

- édification de l'Hôtel Président, - création de terrasses et de bars sur l'avenue [Adresse 5], - sols refaits, - création d'une navette gratuite de centre-ville, et de la navette '[Localité 6]-Océan

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CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfccce3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Elle correspond au contraire aux intérêts personnels de M [D] qui se décrit sur certains documents promotionnel comme un aventurier traversant les océans ou encore gravissant les sommets les plus élevés

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CA

1ere Chambre Section 1

67ee176951255e24994fc3bf

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Madame [S] [L] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Laure LAGORCE-BILLIAUD de la SELARL LAGORCE & BILLIAUD AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentés par Me Océanne

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CA

1ère Chambre

65b0bfa48d0ccf000877e705

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par courrier recommandé en date du 20 décembre 2019 valant mise en demeure de payer, adressé à la société Groupe Duret Immobilier et distribué le 26 décembre suivant, la société Océan Recouvrements mandatée

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TA

1ère chambre

DTA_2201903_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

reconnu par l'article 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentale imposent, en règle générale, de traiter de la même façon des personnes qui se trouvent

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CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c3

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

des copies des actes et fiches de propriété communiquées et versées au dossier que les parcelles en cause proviennent d'un plus grand terrain que son propriétaire originel la Compagnie Foncière de l'Océan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904cb

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Industrielle 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU représentée par maître FOLLEN (sté LEXCAP), avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 13200985 INTIMEE : Madame Nathalie X... ... 44250 ST BREVIN L OCEAN

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TA

1ère chambre

DTA_2100186_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Les sociétés Grands Travaux de l'Océan Indien, Vinci Construction Terrassement et société Bourbonnaise de Travaux publics et de Construction se sont vu attribuer le marché MT 5.1 portant sur la réalisation

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