CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

392 résultats pour « Okila »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2407328_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

A, ressortissant camerounais né le 22 octobre 1998 à Okola, a sollicité, le 10 janvier 2024, un titre de séjour sur le fondement des dispositions de l'article L. 421-5 du code de l'entrée et du séjour

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2519043_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

B..., représenté par Me Okila, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2305381_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Le Garzic, - et les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, avocate de M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2210769_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Okila, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2217158_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

C, - et les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M. A, et de l'intéressé, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2322013_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dhiver ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316031_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 31 juillet 2023 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - les observations de Me Okila

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318477_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318478_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318479_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318480_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318482_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Matalon ; - les observations de Me Okila, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2223867_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

D ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2218966_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les observations de Me Okila, avocat substituant Me Sarhane, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-202197

Admin. suprême

5 mars 2020

5 mars 2020

20/02/2018 20/02/2018 16796/15 ĆORIĆ 25/09/2018 25/09/2018 26739/16 ILIĆ 23/10/2018 23/10/2018 10921/16+ STANIVUKOVIĆ AND OTHERS 27/11/2018 27/11/2018 41392/15 NIKOLIĆ 19/03/2019 19/03/2019 16019/15 OKILJ

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401020_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

B..., ressortissant nigérian né le 3 décembre 1985 à Okija au Nigeria, déclare être entré sur le territoire français le 28 mai 2008 pour demander l’asile.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2601189_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par la requête précitée, enregistrée le 23 janvier 2026 au greffe du Tribunal administratif de Melun sous le n°2601189, Mme B..., représentée par Me Okila, demande au Tribunal

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2211194_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Tichoux, magistrate désignée ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2217159_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

D, - et les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M. B, et de l'intéressé, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302454_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

D ; - les observations de Me Okila, substituant Me Sarhane, représentant M.

Source officielle

Page 7 sur 20

← PrécédentSuivant →