CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01763_20230406
6 avril 2023
A la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à M.
Chambre de la Proximité
680b18d198bcafcb3a63e013
24 avril 2025
05/2024, enregistrée sous le n° 51-22-0011 APPELANTE : Madame [T] [I] [Z] [C] née le 01 Juillet 1956 à [Localité 8] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4] Non comparant, assistée par Me Olivier
DCA_20BX04016_20221208
8 décembre 2022
Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DCA_21BX04392_20231109
9 novembre 2023
Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00089_20220713
13 juillet 2022
Vu : - le code des pensions civiles et militaires de retraite ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.
DCA_20BX01189_20220713
A B est employé comme agent non titulaire de la commune de Sainte-Rose depuis 2002.
DCA_22BX00183_20240229
29 février 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Ravaut, représentant l'ONIAM. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00007_20240502
2 mai 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lorit, représentant la clinique Tivoli-Ducos. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX02569_20230706
6 juillet 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Simon, substituant le cabinet Dugoujon et associés, représentant le centre hospitalier Ouest
DCA_22BX00008_20240502
2ème chambre (formation à 5)
DCA_23BX01645_20231207
7 décembre 2023
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX00367_20230525
25 mai 2023
Olivier Cotte ; - les observations de Me Hugon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01549_20231116
16 novembre 2023
DCA_21BX01304_20230629
29 juin 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00385_20240404
4 avril 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Perret, substituant Me Cantaloube, représentant le centre hospitalier d'Angoulême.
DCA_22BX00161_20220411
11 avril 2022
Olivier Cotte, - les conclusions de M.
DCA_22BX01699_20240613
13 juin 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Triantafilidis, représentant la commune de Biganos et la SMACL Assurances, et de Me Lecomte
DCA_21BX04536_20231207
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Coquillon, représentant le CNAPS, et celles de Me Dayau, représentant M. B.
DCA_21BX04535_20231207
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Coquillon, représentant le CNAPS, et celles de Me Dayau, représentant la société JDC.
DCA_21BX04417_20220628
28 juin 2022
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 juin 2022.
Page 7 sur 2334