Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
680b1a5b2364a383b7747506
24 avril 2025
24 avril 2025
NUNGE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [Z] [L], domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY Madame [F
Source officielleJ.L.D.
6a10cd41cdc6046d479e5c5f
22 mai 2026
22 mai 2026
JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00804 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFPV Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Marine GUILLOU
Source officielle4ème Chambre
63d37aebd1bc2605de4b4c1f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[W] et la SCI d'Olivier de toutes leurs demandes, fins et conclusions ; - condamner in solidum la SCI d'Olivier et la société Léna à lui payer une somme de 6 000 euros au titre de l'article 700 du code
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ec37
12 janvier 1994
12 janvier 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6d8eacdc6046d47c2fade
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jean-Christophe GUIBON, Collaborateur, Comparant.
Source officiellecr
61372543cd5801467741c4fb
17 mars 1993
17 mars 1993
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 21 mai 1992, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à deux amendes de 600 francs chacune et trente-deux amendes
Source officiellecr
61372578cd5801467741e06c
5 février 1997
5 février 1997
débats, le président a donné lecture des questions auxquelles la Cour et le jury auraient à répondre ; Attendu que la question n 4 interrogeait la Cour et le jury sur le point de savoir si l'accusé Olivier
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2500638_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Guillou, - les conclusions de M. Pény, rapporteur public, - et les observations de Me Musset, représentant la société Clinique Les Oliviers.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69fdade3cdc6046d47077f48
5 mai 2026
5 mai 2026
COLIN Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 05/05/2026 Vu l'article 452 du Code de Procédure Civile le présent jugement a été prononcé et signé par D. MARTIN DE FREMONT.
Source officielleJ.L.D.
6a10ccaccdc6046d479e5072
22 mai 2026
22 mai 2026
JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00797 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFNY Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Marine GUILLOU
Source officielleJ.L.D.
6a10cd69cdc6046d479e5fb5
22 mai 2026
22 mai 2026
JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00800 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFPE Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Marine GUILLOU
Source officielle1ère Chambre
616260368672d229b8816358
4 mars 2014
4 mars 2014
[I]-[X] [U] C/ Association COLLECTION PASSION GUIDEL Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f7937b053208318995c0d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officiellecr
61372585cd5801467741e757
2 juin 1993
2 juin 1993
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 1992, qui, pour dégradations volontaires par l'effet d'un incendie, l'a condamné à trente mois d'emprisonnement
Source officielleJ.L.D.
6a10ccd4cdc6046d479e538e
22 mai 2026
22 mai 2026
JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00801 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFPJ Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Marine GUILLOU
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
Par ordonnance du 5 décembre 2001, la SCI L'OLIVIER a obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire.
Source officielle15e Chambre A
6163151fe03efc4516bd2e20
9 mars 2012
9 mars 2012
aux lieu et place de la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués, plaidant par la SELARL S.T.M.R., avocats au barreau des ALPES DE HAUTE PROVENCE, INTIMEES SCP CHRISTIAN MATHIEU - GEORGES-ERIC GUIGOU
Source officielle13e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378b3
10 mars 2016
10 mars 2016
commissaire de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 13/00402 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.03.2016 à : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN Me Jacques-Olivier
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42ff
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'OLIVIER ASSURANCE, Caisse CPAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Seyrine AOUANI Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2500014_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Me Menudier représentant la Fondation Père A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 7 sur 26