Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
176 résultats pour « Palus-Carrer »
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176 résultats pour « Palus-Carrer »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000024750622
Un seuil de signification est nécessaire dans certains cas, comme pour certains stocks militaires, car la prise en compte de coûts de transformation liés aux très nombreux niveaux d'intermédiation pourrait conduire à une surévaluation des stocks et à
LEGIARTI000024751076
Un seuil de signification est nécessaire dans certains cas, comme pour certains stocks militaires, car la prise en compte de coûts de transformation liés aux très nombreux niveaux d'intermédiation pourrait conduire à une surévaluation des stocks et à
Article (30 à 34)
D 114E1 CAPTIEUX D 932 CAPTIEUX 33 D 114E1 D 114 CAPTIEUX Limite département 33/40 CAZALIS 33 D 932 D 114 CAPTIEUX Limite département 33/40 CAPTIEUX 33 D 937 D 137 CARS
Article 5
Station de vidange pour caravanes, autocaravanes et cars. Panneau CE25. Distributeur de billets de banque. Panneau CE26. Station de gonflage, hors station-service, dont l'usage est gratuit. Panneau CE27. Point de détente. Panneau CE28.
Article Annexe
Formation continue La formation continue doit exister dans le cadre des formations candidates à la labélisation car les besoins identifiés en TIC ne peuvent être satisfaits par la seule formation initiale.
LEGIARTI000028181592
de Canteloup : tout le cours L. 2_079 | S40-0400 | Le courant de Contis (puis ruisseau du Vignac, puis ruisseau du Bourg) : tout le cours L. 2_080 | S40-0430 | Le ruisseau du Moulin : tout le cours L. 2_068 | S41-0400 | Le ruisseau de la Palue
Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
Il convient que ces pieux soient peints aux couleurs réglementaires (rive droite, rive gauche), car ils balisent les limites du chenal à l’approche des ponts.
Article ANNEXE IV
Il est recommandé pour les candidats évalués en mode ponctuel, car il constitue un outil d'explicitation des activités professionnelles menées en entreprise. Il est souhaitable de le proposer sous forme numérique.
LEGIARTI000024751069
le total des produits régaliens nets ; ces contributions sont en effet des ressources propres de l'Union européenne et ne peuvent être considérées comme des charges; les autres ressources propres de l'Union n'apparaissent pas au compte de résultat, car
Article Annexe
Pour les associations, le critère de la capacité juridique est primordial car il permet de distinguer les associations entre elles (association de fait, association déclarée à la préfecture ou association reconnue d'utilité publique), les syndicats professionnels
Article 9-5
Ces deux indicateurs sont pris en compte simultanément, car ils sont très corrélés. En cas d'écart significatif entre les indicateurs pour un médecin, l'indicateur le plus favorable au médecin sera pris en compte pour fixer son niveau d'engagement.
LEGIARTI000030063687
. (*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent
LEGIARTI000024744065
le total des produits régaliens nets ; ces contributions sont en effet des ressources propres de l'Union européenne et ne peuvent être considérées comme des charges; les autres ressources propres de l'Union n'apparaissent pas au compte de résultat, car
Article Annexe 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12
– 3 – COLONNE VERTÉBRALE Les fractures et luxations latentes ne sont pas exceptionnelles bien que souvent la radiographie les révèle seule ; il y a lieu d'en tenir compte, car elles sont susceptibles d'entraîner soit une fragilité anormale
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Saint-Amant-de-Boixe, Villefagnan : zone de sismicité modérée ; – les communes des Adjots, Agris, Angeac-Charente, Barro, Beaulieu-sur-Sonnette, Bioussac, Bourg-Charente, Brie, Chassiecq, Châteaubernard, Cognac, Condac, Coulgens, Couture, Fléac, Gensac-la-Pallue
LEGIARTI000047333686
Sérigny SFR 494658 6653855 4GFIXE_A3_86_C_34 1 Nouvelle-Aquitaine Vienne Brux Orange 485183,62 6577395,5 4GFIXE_A3_86_C_35 1 Nouvelle-Aquitaine Vienne Savigné SFR 493426,276 6565971,59 4GFIXE_A3_86_C_36 1 Nouvelle-Aquitaine Vienne Saint-Martin-la-Pallu
LEGIARTI000024751071
Ainsi, le produit d'impôt sur le revenu brut comprend les mesures telles que la prise en compte du nombre d'enfants à la charge du foyer car ce paramètre intervient dans la détermination du taux d'imposition.
Article Annexe Hépatite B
Il convient d'apporter une attention toute particulière aux déclarations de biovigilance car seule l'exhaustivité de ces déclarations peut permettre d'évaluer ces greffes.
Article ANNEXE 1
Enfin, le chien doit être esthétique, car la personne handicapée se sent valorisée à travers son chien. Sa fourrure doit être facile à entretenir. Le chien d'assistance étant stérilisé, le sexe n'est pas d'une importance déterminante. 3.
Article Annexe 1
Une présentation très schématique peut suffire car il s'agit de donner une vue d'ensemble simplifiée des documents comptables qui assurent une représentation synthétique de la vie de l'entreprise. 3.3.
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