CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85967
24 octobre 2001
Patrice, Directeur de la ligne 4 du Métro, Demeurant 10 rue Victor C... - 75014 PARIS Prévenu, intimé, libre, représenté par Maître IWEINS Paul-Albert, avocat au barreau de PARIS D...
9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008187484
3 octobre 2003
Jean-Paul X ; Vu la requête, enregistrée le 4 avril 2001 au greffe du tribunal administratif de Strasbourg, présentée par M. Jean-Paul X, demeurant ... ; M.
6253cc0abd3db21cbdd8ef3e
14 décembre 2011
No 10/ 05598 AFFAIRE : Patrice Y... C/ Me Christophe X...- Représentant des créanciers de SARL LES ATELIERS DE CLICHY ...
6253c8c4bd3db21cbdd86383
5 juillet 2002
de BOBIGNY - RG n : 1997/09091 LOI DU 25 JANVIER 1985 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2002 Nature de la décision : REPUTEE CONTRADICTOIRE Décision : ANNULATION DE L'ORDONNANCE APPELANTS : MAITRE Patrice
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674428
13 octobre 2008
Jean-Paul B, demeurant ..., M. Thierry A, demeurant ..., M. Patrick A, demeurant ..., M. Marc C, demeurant ..., M. Claude Patrice D, demeurant ..., M. Jean-Noël E, demeurant ..., M.
6253ca68bd3db21cbdd8af2d
4 mars 2008
. : JLR/ LE ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-DENIS en date du 17 Avril 2007 APPELANT : Monsieur Patrice X... ... 97460 SAINT-PAUL Représentant : la Selarl NATIVEL-BOBTCHEFF
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007835834
28 juillet 1993
Patrice B..., administrateur de Gaz de France, demeurant ..., 4°) M.
6253c87bbd3db21cbdd85655
21 novembre 2000
Monsieur Patrice Z... 2, rue Lucien Béjeau 49100 ANGERS Convoqué, Représenté par Monsieur A..., délégué syndical CGT, muni d'un pouvoir.
soc
6137265ccd58014677424f42
1 décembre 1993
la société anonyme Sofraser, sise zone industrielle, Tarnos (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de M.
6253cc08bd3db21cbdd8eec2
26 septembre 2011
APPELANTE : Mme Pascale Marie-Paule X... épouse Y...
6253ca22bd3db21cbdd8a26d
16 janvier 2008
Patrice Y... est le plus mal payé et le plus mal classé.
6253caa1bd3db21cbdd8b988
10 décembre 2007
Patrice Christophe Z... Grosse délivrée à : BOISSONNET TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.
7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007875448
20 novembre 1995
Patrice Z..., annulé la délibération du 28 juin 1990 par laquelle la chambre a adopté un règlement applicable aux enseignants du centre de formation professionnelle ; - de rejeter la demande présentée
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008001307
1 avril 1998
Patrice X..., élisant domicile au Centre hospitalier des armées Hyppolite Y..., ... ; M.
CH GENERALISTE B
69d7ec13cdc6046d47ae245d
9 avril 2026
838136463, dont le siège social est Département Automobile Sinistres Complexes [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Patrice
Rendu de décisions
6a195f86cdc6046d47592be5
26 mai 2026
Patrice JAY, président de l'audience et M. [U] [S], le requérant ne s'y étant pas opposé. Ces deux juges ont fait rapport des débats à troisième juge, M. [E] [V].
6253ccd6bd3db21cbdd916ed
4 juin 2014
Patrice X... né le 18 Juillet 1969 à Paris 18ème (75018) ... 20243 SERRA DI FIUMORBU assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
6253cb43bd3db21cbdd8d31d
21 octobre 2009
Jean Paul, demeurant ...
cr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean JOUANNES
613725d5cd58014677420dda
30 septembre 1998
Anna, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 8 janvier 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean JOUANNES
Pôle 6 - Chambre 7
6036931324767035be31a372
1 octobre 2015
Patrice LABEY, Président de chambre, chargé du rapport.
Page 7 sur 91