CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6707702b81e733ee26982f39
9 octobre 2024
AUTO SERVICES DE L'ESSONNE, représentée par Me Patrice PAUPER de la SELARL CABINET D'AVOCATS PAUPER & ASSOCIÉS SELARL, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2024022 Intimée : Madame [L] [O],
Cour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92599
25 juin 2015
Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Patrice PAUPER de la SELARL PAUPER ET ASSOCIES, avocat au barreau
5ème chambre 2ème section
66158796db5098996d5ad7b8
4 avril 2024
ORANGE [Adresse 2] [Localité 12] représentée par Maître Patrice PAUPER de la SELARL CABINET D’AVOCATS PAUPER & ASSOCIÉS SELARL, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant, vestiaire # *********
6e chambre
615e0d92c25a97f0381f4e00
10 février 2015
cour : Jugement rendu le 19 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/00546 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice
6253cdcabd3db21cbdd947c1
7 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant, Me Susana MADRID, membre de la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Patrice PAUPER, membre de la SELARL C.A.P.A
Chambre 1-9
642d1432cb8fa004f57da05e
4 avril 2023
demeurant [Adresse 5] défaillant Monsieur [G] [I] né le 17 Février 1960 à [Localité 20], demeurant [Adresse 13] représenté par Me Benjamin ROUX, avocat au barreau de TOULON, assisté de Me Patrice
PCP JTJ proxi fond
69dd3844cdc6046d471f04f1
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antonin PIBAULT ; Société QBE EUROPE ; Me Leslie-ann BONTEMPS ; Me Patrice PAUPER
Pôle 6 - Chambre 4
642e75c98b510604f5bc1e20
5 avril 2023
Jugement du 20 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F15/08239 APPELANTE Société TEMIS LUXURY FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrice
chambre 1-3
69d207a1cdc6046d472d07ae
2 avril 2025
disposition au Greffe RG 2024077940 ENTRE : SA ORANGE, dont le siège social est 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux - RCS B 380129866 Partie demanderesse : assistée de Me Patrice
Pôle 1 - Chambre 2
65321b299e4ea48318f5aebb
19 octobre 2023
[D] [M] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Céline ROMERO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0226 Assisté à l'audience par Me Patrice PAUPER, avocat au barreau d'EVRY INTIMEE
Pôle 6 - Chambre 9
6036f933955b0c93a88598b6
1 juillet 2015
DISTRIBUTION venant aux droits de la Société AKZO NOBEL DISTRIBUTION ILE DE FRANCE venant elle-même aux droits de la SAS TETRA GALON [Adresse 2] [Adresse 2] Siret n° 529 221 079 00013 représentée par Me Patrice
CIVIL + 10 000
6a175151cdc6046d47274ce0
21 mai 2026
» - 32350 BIRAN ayant pour avocat postulant : Maître Stéphanie JUGELE, membre de la SCP DUMONT-FOUCAULT JUGELE BEAUFILS, avocats au barreau de Coutances-Avranches, et pour avocat plaidant : Maître Patrice
Pôle 5 - Chambre 6
69e0739dcdc6046d47695837
15 avril 2026
Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [V] [E] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Patrice
Chambre des référés
695d6f8f75782d5f06011b12
6 janvier 2026
par Maître Béatrice ZAUBERMAN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : B 617 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.C.I LA FRANCILIENNE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Patrice
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69fd775fcdc6046d470370b0
7 mai 2026
exercice domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 423 221 274 00123 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline ROMERO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0226 assistée de Me Patrice
6350e50442150aadff23dc7c
19 octobre 2022
Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Denis PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R006 INTIMÉ Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Patrice
644229c7d2fa6fd0f80403d9
20 avril 2023
ORANGE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège SA immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 380 129 866 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Patrice
1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d72b
11 avril 2024
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Samuel COTTINET, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Patrice
Pôle 5 - Chambre 9
61637ed06fb0a05a234bb1c9
7 avril 2011
social [Adresse 24] [Localité 31] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Patrice
6253ccecbd3db21cbdd91b5c
16 octobre 2014
siège au 159 avenue Maurice Thorez-94200 Ivry sur Seine Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Patrice
Page 1 sur 91