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1 808 résultats pour « Patrice PAUPER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

6707702b81e733ee26982f39

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AUTO SERVICES DE L'ESSONNE, représentée par Me Patrice PAUPER de la SELARL CABINET D'AVOCATS PAUPER & ASSOCIÉS SELARL, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2024022 Intimée : Madame [L] [O],

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92599

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Patrice PAUPER de la SELARL PAUPER ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66158796db5098996d5ad7b8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ORANGE [Adresse 2] [Localité 12] représentée par Maître Patrice PAUPER de la SELARL CABINET D’AVOCATS PAUPER & ASSOCIÉS SELARL, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant, vestiaire # *********

Source officielle
CA

6e chambre

615e0d92c25a97f0381f4e00

Appel

10 février 2015

10 février 2015

cour : Jugement rendu le 19 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/00546 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947c1

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Ayant pour avocat postulant, Me Susana MADRID, membre de la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Patrice PAUPER, membre de la SELARL C.A.P.A

Source officielle
CA

Chambre 1-9

642d1432cb8fa004f57da05e

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

demeurant [Adresse 5] défaillant Monsieur [G] [I] né le 17 Février 1960 à [Localité 20], demeurant [Adresse 13] représenté par Me Benjamin ROUX, avocat au barreau de TOULON, assisté de Me Patrice

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3844cdc6046d471f04f1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antonin PIBAULT ; Société QBE EUROPE ; Me Leslie-ann BONTEMPS ; Me Patrice PAUPER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

642e75c98b510604f5bc1e20

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Jugement du 20 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F15/08239 APPELANTE Société TEMIS LUXURY FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrice

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d207a1cdc6046d472d07ae

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

disposition au Greffe RG 2024077940 ENTRE : SA ORANGE, dont le siège social est 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux - RCS B 380129866 Partie demanderesse : assistée de Me Patrice

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b299e4ea48318f5aebb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[D] [M] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Céline ROMERO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0226 Assisté à l'audience par Me Patrice PAUPER, avocat au barreau d'EVRY INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6036f933955b0c93a88598b6

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

DISTRIBUTION venant aux droits de la Société AKZO NOBEL DISTRIBUTION ILE DE FRANCE venant elle-même aux droits de la SAS TETRA GALON [Adresse 2] [Adresse 2] Siret n° 529 221 079 00013 représentée par Me Patrice

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

6a175151cdc6046d47274ce0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

» - 32350 BIRAN ayant pour avocat postulant : Maître Stéphanie JUGELE, membre de la SCP DUMONT-FOUCAULT JUGELE BEAUFILS, avocats au barreau de Coutances-Avranches, et pour avocat plaidant : Maître Patrice

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69e0739dcdc6046d47695837

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [V] [E] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Patrice

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6f8f75782d5f06011b12

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par Maître Béatrice ZAUBERMAN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : B 617 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.C.I LA FRANCILIENNE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Patrice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd775fcdc6046d470370b0

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

exercice domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 423 221 274 00123 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline ROMERO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0226 assistée de Me Patrice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6350e50442150aadff23dc7c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Denis PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R006 INTIMÉ Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Patrice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229c7d2fa6fd0f80403d9

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ORANGE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège SA immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 380 129 866 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Patrice

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d72b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Samuel COTTINET, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Patrice

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61637ed06fb0a05a234bb1c9

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

social [Adresse 24] [Localité 31] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Patrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5c

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

siège au 159 avenue Maurice Thorez-94200 Ivry sur Seine Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Patrice

Source officielle

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