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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
999 résultats pour « Patrick SERIES »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE III
Numéro dans la série du type de matériel : 5. Numéro dans la série du type du châssis routier lorsqu'il diffère de celui du matériel : 6.
Article R45 BA-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 68 > 05
I. – La réalité de la création d'ouvrages réalisés en un seul exemplaire ou en petite série, pour lesquels les dépenses sont prises en compte pour la détermination du crédit d'impôt mentionné à l'article 244 quater O du code général des impôts, est vérifiée
Article 15
La pièce de collection consacrée au patrimoine égyptien, sixième pièce d'une série sur les monuments classés sur la liste du patrimoine mondial de l'humanité de l'UNESCO.
Article 8
Le nombre de séries de questions est égal à celui des candidats plus un.
Article 1
Le programme de l'enseignement optionnel obligatoire des sciences de l'ingénieur dans le cycle terminal de la série scientifique est déterminé par les dispositions annexées au présent arrêté.
Article 5
En classe terminale, les élèves choisissent obligatoirement un ou deux enseignements de spécialité (selon les séries) dans la perspective d'études supérieures et en fonction de leur projet personnel.
Article R343-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 44 > 81
Relèvent d'une série de demandes, au sens du deuxième alinéa de l'article L. 342-1, les saisines constituées d'au moins cinq demandes.
Article R13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 03
Le conseil de l'ordre est renouvelé par moitié constituée en série tous les deux ans. Les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.
Article R167
Article 312-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36
Les aides à la création de séries de fiction sont attribuées pour des projets conçus et écrits intégralement ou principalement en langue française ou dans une langue régionale en usage en France.
Article L127-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 50 > 68
Dans ce cas, cette mise à disposition publique des séries et services de données géographiques n'est pas considérée comme une diffusion publique au sens des articles L. 311-1 et L. 311-2 du code susmentionné.
Article 2
D'une durée de six ans et d'une valeur nominale de 1.000 F, les obligations renouvelables de cette série porteront jouissance du 15 juin 1984.
Article 14
Frappe et émission de pièces de collection célébrant l'année du bœuf, quatrième pièce d'une série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.
Article 4
Les classes préparatoires économiques et commerciales technologiques (ECT) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique, série Sciences et technologies du management et de la gestion.
D'une durée de six ans et d'une valeur nominale de 1.000 F, les obligations renouvelables de cette série porteront jouissance du 15 juin 1983.
D'une durée de six ans et d'une valeur nominale de 1000 F, les obligations renouvelables de cette série porteront jouissance du 15 mars 1984.
D'une durée de six ans et d'une valeur nominale de 1.000 F, les obligations renouvelables de cette série porteront jouissance du 15 septembre 1984.
Troisième pièce d'une série sur les monuments classés par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial de l'humanité.
D'une durée de six ans et d'une valeur nominale de 1000 F, les obligations renouvelables de cette série porteront jouissance du 15 décembre 1984.
LEGIARTI000029547076
RÈGLEMENT D'EXAMEN SÉRIE STAV DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE EXPÉRIMENTAL POUR LES SESSIONS 2015 ET 2016 ÉPREUVES OBLIGATOIRES CANDIDATS COEFFICIENT NATURE DURÉE
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