Pleine-Selve, Prignac-en-Médoc, Queyrac, Reignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprais-de-Blaye, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Martin-Lacaussade, Saint-Palais, Saint-Paul

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

LEGIARTI000032711150

—

Villejuif, site de Paul Brousse 23. Paris, site de Saint-Louis : 24. Paris, site d'Armand Trousseau ; 25. Le Kremlin-Bicêtre, site du Kremlin-Bicêtre 6. Sites réalisant des analyses IH receveur 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 2.

Article ANNEXE 30

—

; - rue Paul-Gauguin jusqu'au canal de l'Ull-de-l'Iglesis ; - canal de l'Ull-de-l'Iglesis jusqu'à la rue Suzanne-Valadon ; - rue Suzanne-Valadon jusqu'à la limite Nord de la parcelle section DK n° 367 ; - de la limite Nord de la parcelle section DK n

Article (1 à 4)

—

1 D 117A D 1079 VIRIAT D 1083 BOURG-EN-BRESSE 1 Avenue de Mâcon RD 1079 VIRIAT Boulevard Leclerc BOURG-EN-BRESSE 1 Boulevard Leclerc Avenue de Mâcon BOURG-EN-BRESSE Boulevard Paul

Article Annexe 20

—

Rue Victor-Louis, y compris l'emprise des parkings publics, jusqu'à la rue du Cerceau. Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin. Cours Forbin jusqu'à la rue Charles-Fromentin.

Article 1

—

Charbonnier (Paul-Henri), 52, rue de Marseille, 33000 Bordeaux. Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), 11, rue Alfred-Werner, 68093 MULHOUSE CEDEX.

Article ANNEXE 9

—

Extension 2 : friche Sud Olia-France - parcelle cadastrale située 4 et 6, rue Paul-Langevin.

Article Annexe Convention

—

Victor Fournier, administrateur délégué de la compagnie, élisant domicile au siège de ladite société, et agissant en vertu des pouvoirs qui lui ont été conférés par délibération du conseil d'administration du vingt et un mai mil huit cent quatre-vingt-neuf

Article ANNEXE IV

—

la limite sud du quartier Volga et le littoral en continu, parcelles section BY n°s 19, 22, 23, 15 et 25 et parcelles section AO n°s 873 et 874 incluses ; - emprises sur le littoral, parcelles section BY n°s 63, 64, 8, 1, 2 et 3 incluses ; - avenue Victor-Lannon

Article ANNEXE 14

—

Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière. Rue Molière jusqu'à la rue Corneille y compris les parcelles CO 110 et CO 104. Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot.

LEGIARTI000031350582

—

classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor

LEGIARTI000032850921

—

Brésil Curitiba Ecole Renault do Brasil - Mlf * * Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Bulgarie Sofia Lycée français Victor

LEGIARTI000035979744

—

* * Lycée : séries ES, L et S Chili Valparaiso Lycée Jean d'Alembert Viña del Mar * * * Lycée : séries ES, L et S Chine Canton Ecole française internationale * * Collège : classe de 6e uniquement Chine Hong Kong Lycée français international Victor

Article Annexe V

—

Agly depuis Saint-Paul-de-Fenouillet. DDE 66 DDE 11 5 janvier 2006 Verdouble depuis Tautavel. Tech depuis Prats-de-Mollo. Têt depuis Prades. Réart depuis Pollestres. Canterrane depuis Ponteilla. Var. Var.

Article Annexe 4

—

ANTHEUS CH FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000785270 EGALITE DP FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K CN FRA000806638 PERE DANIEL CN FRA000806962 SAINT PAUL

Article Annexe VI

—

T : Terres Australes et Antarctiques (Crozet, Kerguelen, Nouvelle Amsterdam, St Paul, Terre Adélie). W : Wallis et Futuna. X : Satellites français du service amateur.

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

décembre 2021 ; 15° Université de Rennes : décret n° 2022-1474 du 24 novembre 2022 ; 16° Université Toulouse Capitole : décret n° 2022-1536 du 8 décembre 2022 ; 17° Nîmes Université : décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 ; 18° Université de Montpellier Paul-Valéry

Article Annexe II

—

téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval, téléphone : 02-43-01-50-00 Préfecture de l'Oise 1, place de la Préfecture, 60000 Beauvais, téléphone : 03-44-06-12-34 Préfecture des Bouches-du-Rhône Boulevard Paul-Peytral

LEGIARTI000030463520

—

MARTINAIS) CENTRE CENTRE HOSPITALIER SAINT-MARCELLIN RHÔNE-ALPES CLINIQUE SAINT-VINCENT-DE-PAUL RHÔNE-ALPES CLINIQUE DE

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