JUGEMENT DU 9 Avril 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00654 N° RG: 2025L00248 2025J00071 SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [C] [A] contre EURL LES PETITS PETONS DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE

M..., membre de l'association Ondes football club (l'association) ; qu'ayant subi une fracture ouverte du tibia et du péroné de la jambe droite, il a assigné en responsabilité et indemnisation ce dernier

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 septembre 2025. La rapporteure, Signé : N.

Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 septembre 2025. La rapporteure, Signé : N.

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 juin 2024.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique, - et les observations de Me Ambrosi, avocate de Mme B, et de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique, - et les observations de Me Branchet pour Mme B.

4 du nouveau Code de procédure civile; alors, enfin, que, dans la lettre du 10 février 1992 imputée à faute au salarié, ce dernier expliquait notamment qu'à l'occasion de la visite du chantier Dilee-Petin

D et rejeté le surplus des conclusions de la requête du GAEC Petton-Le Ru.

de justice délivré à sa personne le 24 février 2003 ; qu'à la demande de son avocat, Me Mary, qui le représentait et qui, en raison de son indisponibilité, s'est fait substituer par un confrère, Me Péron

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 décembre 2023.

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, première conseillère, - et les observations de Me Miquet pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.