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1 459 312 résultats pour « Pierre DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372190cd580146773f4d32

Cassation

12 novembre 1991

12 novembre 1991

Pierre et Maxime Y... et Z..., les conclusions de M.

Source officielle

Page 7 sur 72966

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Centrale Biométhane de Chantonnay-Pierre Brune

SIREN 790781884Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

24/07/2026

Voir →

Créations

DESCHAMPS, Hugo, Bernard, Pierre

SIREN 107869141Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA

SIREN 380759274Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA

SIREN 380759274Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

24/07/2026

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Radiations

Dewasmes, Pierre, Noël

SIREN 518517586Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

24/07/2026

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Jean-Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 27 mars 2017, qui, pour destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes, l'a condamné

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301029

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Pierre X..., domicilié [...]                             , 2°/ à M.

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable sa citation directec/Pierre X

6079a8719ba5988459c4d4ce

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

LE RACISME ET L'ANTISEMITISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2003, qui a déclaré irrecevable sa citation directe contre Pierre

Source officielle
CC

civ2

61372151cd580146773f2cb1

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Pierre Z... n'a pas constitué avoué ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

61372422cd58014677412b9d

Cassation

4 mars 2004

4 mars 2004

X... a assigné la société Sofirem et la société Pierre Fabre, aux droits de laquelle se trouve la société Biomerieux Pierre Fabre, en leur reprochant une faute de gestion dans l'exercice de leur mandat

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-91

droit de la concurrence

17 avril 2025

17 avril 2025

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Pierre Martinet par le groupe LDC

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2021-13

droit financier

13 juillet 2021

13 juillet 2021

Monsieur Rémy Pierre Monsieur Stéphane Solère — 1 500 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01312

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

simplifiée, dont le siège est [...]                            , contre l'arrêt rendu le 13 juin 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Eco pierre

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca3b

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

: Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Pierre et Vacances à payer à M.

Source officielle
CC

comm

613724a2cd580146774171f9

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

et Sécurité pierre investissements (les sociétés du groupe Azur) ont poursuivi leur mandataire, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100380

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

Pierre Y..., de Me Ricard, avocat de M. Claude Y..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300014

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] » ; qu'en condamnant néanmoins in solidum la société Établissements Pierre Gillet et M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Axel Y

6079a8d69ba5988459c4f13a

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Axel Y... du chef de diffamation publique envers un particulier

Source officielle
CC

comm

61372685cd580146774263a5

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

Jean-Pierre X... et Mme Marie-Pierre X... ont été solidairement condamnés avec la société Transports location X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00427

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Investissement ; qu'en statuant ainsi, sans analyser, même de façon sommaire, les pièces versées aux débats par la société Pierre Investissement, laquelle se fondait sur l'étude approfondie des documents

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100011

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Pierre Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Suzanne Y..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ca3

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

Pierre, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5ème section, en date du 22 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de confiance

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300560

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 mars 2021), M. et Mme [Z] ont commandé à la société Polzella, assurée auprès de la société MMA IARD, de la pierre du Jura afin de réaliser une terrasse et d'aménager

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e27c

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

X..., employé de la cartonnerie dont Jean-Paul Y... est le président-directeur général, travaillait comme conducteur sur une presse automatique lorsque la machine s'est arrêtée ; que Jean-Pierre X...

Source officielle