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318 résultats pour « Putanier Cpam Ardeche »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 11

—

DDE OU SERVICE : : DES CRUES : DE COMPETENCE : SPECIALISE : : : : chargé du service : :===================:======================:===================: : Bassin de : Ardèche

LEGIARTI000041981247

—

ANNEXE II LISTE D'ÉTABLISSEMENTS MENTIONNÉE À L'ARTICLE 8 DU PRÉSENT DÉCRET CH AIGLE CH AGEN-NERAC CH AGGLOMERATION MONTARGOISE CH ALBERTVILLE MOUTIERS CH ALBI CH ALES CEVENNES CH ANGOULEME CH ANTIBES JUAN LES PINS CH ARDECHE MERIDIONALE CH

LEGIARTI000023585551

—

Collège des élus Conseils régionaux Auvergne 2 Bourgogne 1 Languedoc-Roussillon 2 Limousin 2 Midi-Pyrénées 2 Rhône-Alpes 2 Conseils généraux Allier 1 Ardèche 1 Aude 1 Aveyron 1 Cantal

Article Annexe

—

Haut-Rhin Hauts-de-Seine Haute-Savoie Seine-Saint-Denis Somme Val-de-Marne Vendée Val-d'Oise Vienne Haute-Vienne La Réunion TROISIÈME CATÉGORIE QUATRIÈME CATÉGORIE Ain Alpes-de-Haute-Provence Aisne Hautes-Alpes Allier Ardèche

Article Annexe

—

HORS PERSONNELS ET DES VACATIONS DES SERVICES TRANSFÉRÉS AU 1er JANVIER 2007 EN MATIÈRE DE FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 355 Aisne 3 914 Alpes-de-Haute-Provence 112 Alpes-Maritimes 187 Ardèche

Article A36-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 78

Code de procédure pénale

deuxième alinéa de l'article 260, le nombre des jurés figurant sur les listes annuelles établies dans le ressort des cours d'assises énumérées ci-dessous est fixé comme suit : DÉPARTEMENTS NOMBRE DE JURÉS Alpes-Maritimes 1 000 Ardèche

Article Avenant n° 3

—

Quand le projet de décision du directeur de la CPAM est différent de l'avis rendu par la CSPD, la commission socioprofessionnelle nationale (CSPN) est saisie de ce projet sous quinze jours par la CPAM.

Article 21

—

Ardèche. Vaucluse. Orléans Loir-et-Cher. Loiret. Indre-et-Loire. Pau Les Landes. Basses-Pyrénées. Hautes-Pyrénées. Paris Yonne. Seine-et-Oise. Seine. Seine-et-Marne. Eure-et-Loir. Marne. Aube. Poitiers Charente-Infér. Vendée.

Article Annexe

—

AGENTS DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 (En euros valeur 2009) DÉPARTEMENTS MONTANT Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche

LEGIARTI000034058465

—

Vaucluse. 14 mars 2017 Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme. 15 mars 2017 Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Vienne, Haute-Vienne. 21 mars 2017 Ain, Allier, Ardèche

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Rhône-Alpes Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie. Sud-Est Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse.

Article 38

—

La CPAM procédera à ce même envoi et la procédure d'avertissement sera réputée effectuée si, dans un délai de trois ans maximum suivant la réception du courrier d'avertissement, le chirurgien-dentiste a renouvelé les mêmes faits reprochés.

Article 57

—

Lyon : Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie. Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse.

Article Annexe

—

. - Liste des départements Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse (Haute-), Corse-du-Sud

Article Annexe I

—

LYON DSF du Rhône Rhône / Ain / Savoie / Haute-Savoie/ Isère/ Drôme / Ardèche / Loire / Saône-et-Loire / Nièvre / Côte-d'or / Yonne.

Article annexe

—

Lyon Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie. Marseille Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse.

Article Annexe

—

AGENTS DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2003-1200 DU 18 DÉCEMBRE 2003 DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA COMPENSATION Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche

LEGIARTI000027994814

—

Les comités techniques et les comités d'hygiène, de santé et de sécurité au travail créés auprès des directeurs départementaux des territoires dans les départements suivants : Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche

Article Annexe II

—

(23), Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Deux-Sèvres (79), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01), Allier (03), Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Ardèche

Article Annexe I

—

des finances publiques des Hauts-de-Seine Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val d'Oise LYON Direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Rhône Ain, Allier, Ardèche

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