, les observations de Me ROGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Pelletier, Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Roger conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire ; Avocat général : M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me ROGER

  GRÈCE   Le mercredi 14 juin 2000 à 9 heures     Les requérants   L’affaire concerne une requête introduite par l’ex-roi de Grèce, sa sœur, la princesse Irène, et sa tante, la

Procédure devant la Cour : Par une requête déposée le 10 février 2023, M.

professions judiciaires et juridiques, 313-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Roger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Roger X... est décédé le 26 octobre

Le 15 février 2016, la société Financière et les sociétés Roger Caste et Cadix ont assigné l'assureur devant un tribunal de grande instance et appelé dans la cause le groupement afin qu'il soit condamné

.. sous le régime de la séparation de biens ; que, par acte notarié du 25 février 1983, Jean-Roger X... a fait donation à Mme Z... de la pleine propriété de l'universalité des biens et droits mobiliers

a ainsi pu se rendre compte, ainsi qu'elle l'a elle-même déclaré que Roger Z...

  Résumé des faits     Suite à un accident de circulation survenu le 16 juin 1994, le procureur du Roi de Bruxelles ordonna le retrait immédiat du permis de conduire du requérant.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

[E] a aussi acheté un 'kit HGTE' (aménagements) proposé par le concessionnaire Ferrari à [Localité 4] pour un montant oscillant entre 22 000 et 27 000 euros.

Roger, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 mai 1993 qui, dans une information suivie contre lui des chefs de viol sur victime particulièrement vulnérable

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 mars 1997 qui, pour faux et usage, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et à 50 000 francs d'amende ; Vu

  Faits   Le requérant est le fils d’Humbert II, dernier roi d’Italie.

Roger Y... ; que M.