l'endroit, très fréquenté s'agissant d'une discothèque ; qu'il appartenait à l'automobiliste d'adapter sa vitesse et de se montrer particulièrement vigilant à cet endroit ; qu'en estimant que le fait de rouler

président du tribunal de grande instance" ; qu'en se référant à la fois à une ordonnance du 20 mars 1996 prévoyant le service allégé dété et à une ordonnance du 14 décembre 1995 afférente au tableau de roulement

été fait des fonds prêtés lorsque ceux-ci ont reçu une affectation déterminée ; qu'il ressort des constatations de l'arrêt que les fonds prêtés en 1989 étaient affectés à l'amélioration du fonds de roulement

rejeté l'appel en garantie alors que, d'une part, les gendarmes ont constaté, au moment de l'accident, la présence de "brouillard" et de "fumée" ; qu'il en résulte que les automobilistes devaient alors rouler

20 mai 1990 par Serge X..., celui-ci a expressément reconnu que les voitures en sa possession, soit une Ferrari 400 GT cabriolet appartenait à 50 % à lui-même tandis que la Lamborghini LP 400 et les Rolls

Parmi les "nominations" 1997, on relève ainsi les pratiques anticoncurrentielles des montres Rolex, 50 % des fabricants de jambon à l'os en infraction, 28 % de pommes de terre "primeur" non conformes,

Rolf, - Y...

Attendu que le centre hospitalier et le président du CHSCT font grief à l'ordonnance de rejeter les demandes du centre hospitalier, de lui enjoindre de suspendre l'application des modifications de roulements

par Mme [F]" sans réfuter les motifs du jugement qui avaient conduit le conseil de prud'hommes à juger que "les débats et les pièces versées démontrent que la SARL Global ambulances a cessé de faire rouler

(l'ASL), ainsi que les raccordements à leurs réseaux ; qu'un arrêt du 26 février 2004 a fixé l'indemnisation préalable à un certain montant dont une somme au titre de la participation au fonds de roulement

samedi, tel le 11 novembre 1989; Attendu que pour rejeter leur demande, la cour d'appel, après avoir énoncé que le personnel de la CNRO comporte deux catégories de salariés, les uns travaillant par roulement

les deux prêts de 800 000 et 2 700 000 francs avaient en réalité pour unique bénéficiaire la société Garaude, que le prêt de 800 000 francs avait pour objet de financer une consolidation du fonds de roulement

Pierre Y... avait commis une faute en laissant les portes du train ouvertes, la cour d'appel a relevé que « la règle de sécurité consistant [à ne pas rouler portes ouvertes] était régulièrement rappelée

loi du 10 juillet 1965 ; 5 ) que la société Le Briquetier avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que le syndicat était fautif d'avoir donné accès aux lignes téléphoniques tant à la société Roal

de ses passagers n'étaient corroborées par aucune constatation matérielle, au contraire, relevée sur les lieux de l'accident ; que cette affirmation selon laquelle Collinet aurait à un moment donné roulé

concerne le second licenciement, d'une demande en paiement d'une indemnité de préavis ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à la cour d'appel d'avoir rendu un arrêt signé par Mme Rol

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société INA Roulements de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que

septembre 2013 à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (la caisse) un accident survenu le 13 septembre 2013 à 10h50 à l'une de ses salariées en indiquant que « la salariée déclare qu'en tirant son roll

Z... et de ce que d'autre part la vitesse reconnue de X... était exclusive d'une manoeuvre ayant consisté à faire demi-tour et à rouler à contre-sens et qu'ainsi l'arrêt attaqué n'a pas motivé sa décision

aux dispositions de l'article L. 221-9 du Code du travail et aux stipulations de la convention collective qui lui est propre, lesquelles admettent, de plein droit, à donner le repos hebdomadaire par roulement