prédisposition, voire de susceptibilité), soit sur la prise en charge thérapeutique de la personne (pharmacogénétique) ; - l'identification de mutation ou de réarrangement chromosomique chez des personnes non malades (improprement appelées " porteurs sains

Article Annexe

—

69145 Odenas. 69149 Oullins. 69151 Le Perréon. 69152 Pierre-Bénite. 69153 Poleymieux-au-Mont-d'Or. 69154 Pollionnay. 69156 Pommiers. 69159 Pouilly-le-Monial. 69163 Quincieux. 69168 Rochetaillée-sur-Saône. 69171 Sain-Bel

Article L511-41-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 79

Code monétaire et financier

Elle peut modifier le classement d'une entité dans l'une ou l'autre des listes prévues aux VI et VII, ou à l'intérieur de la liste prévue au VI dans l'une ou l'autre des sous-catégories, pour les besoins de l'exercice d'une saine surveillance.

Article Annexe

—

Proville ; Quéant ; Quiévy ; Raillencourt-Sainte-Olle ; Ramillies ; Rejet-de-Beaulieu ; Reumont ; Ribécourt-la-Tour ; Rieux-en-Cambrésis ; Rocquigny ; Romeries ; Les Rues-des-Vignes ; Rumaucourt ; Rumilly-en-Cambrésis ; Ruyaulcourt ; Sailly-lez-Cambrai ; Sains-lès-Marquion

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Si l'équipement optique est réalisé par lunettes ou lentilles de contact (aphakie) : - aphakie unilatérale : - si l'acuité de l'œil opéré est inférieure à celle de l'œil sain 10 % - si l'acuité de l'œil opéré est supérieure

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

de produits importés issus de systèmes de production ne respectant pas les normes imposées par la réglementation européenne ; 2° De garantir une sécurité alimentaire permettant l'accès de l'ensemble de la population à une alimentation suffisante, saine

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Article Annexe 1

—

Ohis ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite ; 02599 Pierremande ; 02607 Ploisy ; 02610 Pommiers ; 02616 Pont-Saint-Mard ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02668 Sains-Richaumont

Article Annexe I (suite)

—

62 Pas-de-Calais Rang-du-Fliers 62 Pas-de-Calais Rebreuve-Ranchicourt 62 Pas-de-Calais Richebourg 62 Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle

Article Annexe B

—

Au total, le transfert annoncé de 130 milliards d'euros de dette sociale à la CADES, qui verra ainsi plus que doubler son objectif d'amortissement, contribuera, sur la période couverte par la loi de programmation, à redonner des bases saines au pilotage

Article Annexe I (suite)

—

Hébécourt 80 Somme Mareuil-Caubert 80 Somme Mers-les-Bains 80 Somme Oust-Marest 80 Somme Pissy 80 Somme Poulainville 80 Somme Remiencourt 80 Somme Revelles 80 Somme Rumigny 80 Somme Sains-en-Amiénois

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Elles doivent être appréciées en tenant compte du segment corporel atteint, de l'étendue de l'atrophie, de sa profondeur, de l'impotence motrice consécutive de la suppléance possible par les muscles sains voisins.

Article ANNEXE 1

—

Critères de base a) Qualités physiques : - d'une taille de 50 à 70 cm au garrot ; - physiquement sain, bonne conformation, équilibre, vigueur et allure égale ; - aspect agréable, fourrure facile à entretenir selon les capacités du maître ; - remis à partir

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Alix, Charbonnières-les-Bains, Ecully, Fleurieu-sur-Saône, Frontenas, Lisieu, Marcy-l'Etoile, Sain-Bel, Saint-Genis-les-Ollières

Article Annexe

—

Les cépages cabernet franc N, cabernet-sauvignon N et cot N (ou malbec) sont souvent présents, apportant de la structure et enrichissant la palette aromatique des vins. 3°- Interactions causales L'aire parcellaire délimite les parcelles saines ou d'assainissement

LEGIARTI000026833773

—

Hygiène du matériel et du lieu d'injection : Il faut : ― ponctionner les flacons avec une aiguille à usage unique ou avec une aiguille nettoyée et désinfectée ; ― veiller à ce que la zone d'injection soit propre et saine ; ― laver et désinfecter les seringues

Article Annexe

—

social de sensibilité aux droits de l'homme, les droits subjectifs sont poussés au premier plan et conduisent le législateur à partir d'un droit fondamental de l'individu plutôt que d'une réalité objective : le droit au logement ou à un environnement sain

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Une libre, saine et loyale concurrence, reposant sur la qualité du service, est la garantie d'un choix efficient et un facteur d'émulation et de progrès. Une telle concurrence exclut toute forme de démarchage.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

ventriculaire potentiellement graves : toute extrasystolie ventriculaire n'ayant pas les caractéristiques de la bénignité c'est-à-dire avec extrasystoles ventriculaires monomorphes non répétitives, survenant à distance du sommet de l'onde T, sur cœur sain

Article Annexe

—

Ces deux dernières étaient les plus multipliées, mais en Provence on regardait les noires comme plus saines et plus agréables [...].

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