Participation à des opérations de communication externe (salons et congrès). Restauration. Secrétariat de direction. Sécurité des personnes, des biens et des bâtiments.

Article 228-5.02

—

Les "locaux de réunion" sont les parties des locaux d'habitation constituées par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnement permanents. 12.

Article Annexe 3

—

Madrid - 38 15 ESPAGNE Malaga 29 18 30 ESPAGNE Palma - 7 - ESPAGNE Valence 11 11 12 ESPAGNE Villanueva 16 17 - FINLANDE 47 126 - GABON Port-Gentil - 29 23 GHANA 3 - 54 GRECE Athènes 15 - 22 GRECE Salonique

LEGIARTI000042970193

—

(13) Contrôleur de qualité16 ans5 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent de prévention16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13)

LEGIARTI000039445554

—

Autorisation de vol des aéronefs militaires pour effectuer des vols de répétition ou de présentation dans le cadre du salon du Bourget.

Article ANNEXE

—

constructeurs et en exploitant l'instrumentation appropriée, il réalise également la maintenance corrective et / ou préventive sur les pannes les plus courantes des appareils électrodomestiques et multimédia grand public (ex : téléviseurs, enregistreurs DVD de salon

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

de Coursegoules et de Vence Cannes Ressort de la chambre de proximité de Cannes Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence Aix-en-Provence Ressort du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, à l'exception du ressort de la chambre de proximité de Salon-de-Provence

Article 1

—

Guadeloupe Saint-Pierre-Pierrefonds La Réunion Saint-Rambert-d'Albon Drôme Sainte-Foy-la-Grande Dordogne Sainte-Léocadie Pyrénés-Orientales Sainte-Thénac Charente-Maritime Sallanches - Mont Blanc Haute-Savoie Salon

Article 223 a-II-2/20

—

Locaux d'habitation présentant un risque plus important d'incendie : - locaux de réunion contenant des meubles et éléments d'ameublement qui ne présentent pas un risque limité d'incendie et occupant une surface de pont égale ou supérieure à 50 m 2 - salons

Article 229-II-2.02

—

Les locaux de réunion sont les locaux d'habitation constitués par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnements permanents. 3.

Article 223 a-II-1/28

—

Lorsqu'ils sont pourvus de gicleurs et de bouches d'arrosage, les salons des passagers et de l'équipage doivent disposer d'un nombre suffisant de dalots pour évacuer le volume d'eau provenant des têtes d'arroseur du salon et de deux manches à incendie

Article 1

—

. ― Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur d'exploitation agricole Bouches-du-Rhône (13) Salon-de-Provence 1 Lozère (48) Vébron

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

Code général des impôts, annexe III

l'exploitation des lignes régulières ; 15° Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes, lorsqu'ils sont physiquement implantés sur le territoire du département d'outre-mer ; 16° Organisation de foires, salons

LEGIARTI000051282806

—

T ARMEE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE (ESCA) 1C701 13 SALON-DE-PROVENCE R ARMEE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 701 13 SALON-DE-PROVENCE T ARMEE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN

Article ANNEXE

—

13090 Saint-Antonin-sur-Bayon 13091 Saint-Cannat 13093 Saint-Estève-Janson 13095 Saint-Marc-Jaumegarde 13098 Saint-Mitre-les-Remparts 13099 Saint-Paul-les-Durance 13101 Saint-Savournin 13102 Saint-Victoret 13103 Salon-de-Provence

Article 2

—

formation professionnelle de la branche professionnelle maroquinerie, Fédération française de la maroquinerie (FFM) Croupier de casinos 334 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casinos, OPCA Fafih Responsable de salon

Article Annexe II (suite)

—

municipale d'Arles 2 Bibliothèque municipale d'Aubagne 1 Bibliothèque municipale de Marseille 6 Bibliothèque municipale de Martigues 1 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Fos 3 Bibliothèque municipale de Salon-de-Provence

Article Annexe

—

Aude (11) Carcassonne. 11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence*. 13001 Allauch. 13002 Gardanne. 13041 Salon-de-Provence

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Alpes-de-Haute-Provence Manosque 16 2 Alpes-Maritimes Antibes 26 4 Cannes 23 4 Grasse 20 3 Nice 45 7 Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence 40 4 Salon-de-Provence

LEGIARTI000051283058

—

DE PROVENCE T ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE ESCA 1C701 13 SALON DE PROVENCE R ARMÉE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 701 13 SALON DE PROVENCE T ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN

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