Codes de loi français

Article ANNEXE

Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. 14640 Saint-Pair. 14651 Saint-Pierre-du-Jonquet. 14657 Saint-Samson. 14665 Sallenelles. 14666 Sannerville. 14698 Touffréville. 14712 Troarn. 14758 Villons-les-Buissons. 50002 Agneaux. 50032 La Barre-de-Semilly

Article 56-3

-2-13 du code des transports, les agents chargés de la surveillance du marché des équipements marins invitent les opérateurs économiques à mettre un terme, dans un délai qu'ils prescrivent, aux non-conformités formelles suivantes : 1° Le marquage " barre

Article Annexe 226-6.A1

Des barres en bois dur ou en tout autre matériau ayant des propriétés équivalentes, d'une seule pièce exempte de nœuds et d'une longueur de 1,80 mètre à 2 mètres doivent être prévues à des intervalles empêchant l'échelle de pilote de subir des torsions

Article 4

La barre oblique, quand elle est prévue, est de couleur rouge. Les signaux B6a et B6d sont à fond bleu avec une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. La ou les barres obliques sont rouges.

Article 229-II-1.22

Ces essais préliminaires comportent, en particulier, les manœuvres de la barre, des installations de mouillage, de mise à l'eau des embarcations, des portes étanches et des moyens de pompage. 4.

Article ANNEXE 4

compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest de la parcelle section BI n° 204 ; - limite Ouest des parcelles section BI n° 204 et 208 jusqu'à la rue Albert-Camus ; - rue Albert-Camus jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé

Article 214-2.02

Avoir, lorsqu'ils sont réalisés avec des barres d'acier de section circulaires un diamètre qui ne soit pas inférieur à 20 mm et, lorsqu'ils sont réalisés avec des barres d'acier de section carrée, une épaisseur non inférieure à 20 mm (voir norme NF J

Article Annexe 2

Eléments concernés : colonne, crémaillère ou boîtier, biellettes, timonerie, boîtiers de commande des directions électriques et électroniques, barres stabilisatrices ; -liaisons au sol : déformation importante.

Article 4

En suivant ce circuit dans un ordre de passage indifférent, le candidat doit valider tous les éléments techniques suivants : - monter et descendre de son bateau sans aide ; - régler sa barre de pied ; - avancer et reculer en ligne droite ; - toucher

Article A4241-49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 91

Pour assurer l'audibilité des signaux sonores, le niveau de pression acoustique pondéré du bruit dans la timonerie, à l'emplacement de la tête de l'homme de barre, ne dépasse pas 70 décibels (A), le bateau faisant route dans les conditions normales d'exploitation

Article 311-1.02

maritime internationale (OMI) qui sont entrés en vigueur et prévoient des exigences spécifiques pour l'agrément par l'État du pavillon des équipements destinés à être mis à bord des navires : - l'Organisation maritime internationale (OMI), g) "marquage barre

Article 226-2.22

La partie extérieure de tous les roufs et entourages doit être munie, là où cela est nécessaire, de barres de roulis propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 4.

Article 229-II-1.34

Lorsque la source principale d'énergie est nécessaire pour la propulsion du navire, les barres principales doivent être divisées en deux parties au moins, normalement reliées par des disjoncteurs ou tout autre moyen approuvé.

Article 221-II-1/28 bis

Ces essais préliminaires comportent, en particulier, les manœuvres de la barre, des installations de mouillage, de mise à l'eau des embarcations, des portes étanches et des moyens de pompage. 3 Au cours des essais en route libre, on doit notamment s'assurer

Article 223 a-II-1/31

. être actionnés par une source d'énergie lorsque cela est nécessaire pour satisfaire aux prescriptions du paragraphe 2.2. et dans tous les cas où, pour satisfaire au paragraphe 2.2.1., une mèche de gouvernail présentant un diamètre à hauteur de la barre

Article 240-2.01

A bord des navires à moteurs de propulsion hors-bord avec commande à la barre ou en déporté, ainsi qu'à bord des véhicules nautiques à moteurs, lorsque ces navires ou véhicules nautiques à moteur en sont équipés, en application des règlementations nationales

Article Annexe VI

radioamateurs des pays de la CEPT (hors CEE) ou pour les pays hors CEPT mais ayant conclu un accord de réciprocité avec la France, l’indicatif délivré par l'administration française est du format suivant : préfixe français, (F, FY, TK etc...) suivi d'une barre

Article 221-V/26

La procédure d'essai doit comprendre, selon les cas, le contrôle du fonctionnement : .2 de l'appareil à gouverner auxiliaire ; .3 des systèmes de commande à distance de l'appareil à gouverner ; .6 des indicateurs d'angle de barre par rapport à la position

Article Annexe

Un numéro d'identification lisible par voie électronique en code-barres et/ou format code matrice se rapportant directement au code d'identification alphanumérique.

Article P 17

. - Aucune barre ou obstacle quelconque ne doit être placé dans les rangs des sièges ni dans les passages de circulation desservant des rangs.