CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

225 résultats pour « Thierry LAMPE Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article CTS 24

—

Le tableau de sécurité doit comporter les protections sélectives de chaque départ, une lampe alimentée par la source de sécurité, les dispositifs éventuels de mise en service automatique de l'éclairage de sécurité (en cas de défaillance de l'éclairage

Article 2

—

frigorigène contenu dans l'équipement à contrôler ; – application d'un produit moussant ou d'eau savonneuse à condition que l'ensemble des éléments de l'équipement soit accessible ; – introduction d'un fluide fluorescent dans le circuit pour repérage à la lampe

Article Annexe II

—

applications frigorifiques, une inclinaison des doigts de gant de nature à éviter l'accumulation de condensation ; - la situation du compteur vis-à-vis des sources de perturbations électromagnétiques (appareillage de commutation, moteurs électriques, lampes

Article 22

—

Les signaux de freinage (feux stop) ainsi que les lampes qui les équipent doivent être conformes à un type homologué.

Article R543-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66

Code de l'environnement

Ces équipements sont classés dans les catégories suivantes : 1° Equipement d'échange thermique ; 2° Ecrans, moniteurs et équipements comprenant des écrans d'une surface supérieure à 100 cm2 ; 3° Lampes ; 4° Gros équipements ; 5° Petits équipements

Article ANNEXE III

—

RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Bassin parisien Aisne ARRONDISSEMENTS Château-Thierry CANTONS En totalité.

Article 44

—

tricycles et quadricycles à moteur prévus aux articles R. 175 et R. 177 du code de la route doivent porter une marque d'homologation conforme aux prescriptions suivantes : a) Projecteur assurant la fonction de feu de route et/ou de feu de croisement et lampes

Article 35

—

Ces feux et leurs lampes doivent être conformes à un type agréé.

Article Annexe III

—

VI - Entretien courant des locaux et parties communes : - Non assuré, lampes et vitres manquantes, minuteries et serrures fonctionnant mal : 0,00. - Lampes et vitres correctement remplacées, mais propreté générale insuffisante : 0,05. - Lampes et vitres

Article Annexe 1

—

exclusion des matériels équipant d’origine les portes ou blocs-portes) ; ☐ Porte blindée / porte-vitrée en verre de sécurité ; ☐ Vitres anti-effraction destinées aux devantures, vitrines et fenêtres fixes ; ☐ Système d’alarme / générateur de brouillard / lampe

Article Annexe 2

—

Production maximale de brouillard jusqu’à 150 m³ : 1 200 euros entre 151et 400 m³ : 1 400 euros supérieure à 400 m³ : 1 800 euros Lampe stroboscopique de sécurité.

Article CLC 1

—

. - Installations cinématographiques pour les films montés sur un support de sécurité de tous les formats utilisant : - soit un ou plusieurs appareils fonctionnant avec une lampe à arc ; - soit plusieurs appareils fonctionnant avec une source de lumière

Article 8

—

Château-Thierry Vervins Aisne. Gannat La Palisse Allier. Digne Barcelonnette Castellane Sisteron Forcalquier Alpes (Basses). Briançon Embrun Alpes (Hautes). Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche.

LEGIARTI000041943133

—

Article 5 Pour les contrôles des feux, les lampes témoins ou tout autre dispositif équivalent doivent être apposés sur le tableau dans la timonerie, à moins qu'un contrôle direct ne soit possible depuis la timonerie.

Article 43 c

—

Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.  

Article GC 1

—

Ne sont pas considérés comme appareils de cuisson ou de remise en température : - les appareils permettant le maintien en température des préparations tels que les bacs à eau chaude ou les lampes à infrarouge ; - les fours à micro-ondes d'une puissance

Article EL 4

—

Toutefois, cette disposition ne s'oppose pas : - à l'utilisation de tensions plus élevées pour des applications déterminées telles que l'emploi de lampes à décharge et d'appareils audiovisuels et d'électricité médicale ; - au passage des canalisations

Article Annexe III

—

bien des dégagements suffisants (sorties, couloirs, escaliers) toujours accessibles pour permettre l'évacuation rapide de la totalité des occupants ; Afin déviter la panique en cas de défaillance de l'éclairage, ayez à portée de la main au moins des lampes

Article 85

—

Elle rappelle que le véhicule doit être équipé d'un ou plusieurs extincteurs conformément à l'article 64 du présent arrêté, ainsi que d'une boîte de premiers secours et d'une lampe autonome pour les véhicules non concernés par l'article 74 du présent

Article EC 20

—

. - Les lampes de l'éclairage de sécurité du type 3 ne sont pas alimentées en service normal.

Page 7 · 225 résultats

← PrécédentSuivant →