APPELANTS Monsieur Thierry X...

Labarthe Automobile et Monsieur Thierry X... ; que le jugement est donc confirmé en ce qu'il a condamné la S.A.R.L.

MONDE qui impose à l'employeur d'assurer la protection du salarié dans l'entreprise, la somme de 59 342 euros (soit 10 mois de salaire) ; 6) CONDAMNER la Société FRANCE MEDIAS MONDE à lui payer pour

Bernard, Grégoire, Lesec, Thierry, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Via Nord et Monde, dont le siège est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre

M..., domicilié [...] , en qualité de représentant des créanciers de Mme R..., épouse I..., et de liquidateur judiciaire de la société Thierry Henriques, 2°/ à la société Banque de Tahiti, société anonyme

, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Monod

en bail rural, - débouté l'Association LE NOUVEAU MONDE de ses demandes subséquentes, - débouté l'Association LE NOUVEAU MONDE de sa demande tendant à se déclarer incompétent au profit du Tribunal

00177 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 30 Mai 2024 Appelant : Monsieur [Y] [N] Intimé : Maître [J] [R] Liquidateur de la S.A.R.L LES QUATRES COINS DU MONDE

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M.

Thierry, conseiller, M.

PAULHAC demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 24 février 2003 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a suspendu, à la demande de Monsieur Thierry

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. La rapporteure, S.

A VERSER DES SUBSIDES POUR SA PARTICIPATION A L'ENTRETIEN DE L'ENFANT, PRENOMME THIERRY, QUE MME L.

Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle MONOD

Thierry Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Bernard, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Mabilat, conseillers, M.

Thierry X..., demeurant 6, Cité des Houches, 85370 Langon, 2°/ de M. Bernard Y..., demeurant ..., 3°/ de M. A...

Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 5 juin 2017 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les associations Médecins du Monde, la fédération parapluie rouge, le Strass (syndicat

enregistrés les 31 décembre 2007, 28 février 2008 et 27 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER GENERAL DU HAVRE, dont le siège est Hôpital Jacques Monod