de s'insulter ; puis qu'Eric A... soulevait le corps de Didier Z... par le torse aidé de Katty X... qui lui tenait les jambes au niveau des genoux ; qu'ils se dirigeaient ainsi vers l'intérieur des toilettes

REFUS DE PAUSES TOILETTES JUSQU'A 6h CONSÉCUTIVES AVEC MENACE 'D'ABANDON DE POSTE' Graves conséquences à 56 ans sur la prostate, l'appareil urinaire et les fonctions rénales.'

beauté et l'entretien de la chevelure, et les dentifrices, ainsi que de la marque dénominative "Biotherm", enregistrée sous le n° 1 435 763 pour désigner notamment les produits de beauté, produits pour toilette

, déposé le 25 août 1991, en renouvellement de précédents dépôts dont le plus ancien remonte au 25 août 1942, pour désigner en classe 3 des produits de parfumerie, savonnerie, fards, ustensiles de toilettes

détention depuis le 25 septembre 2015 dans une cellule de 9 m², partagée avec deux autres détenus, où il dort à même le sol, se fait réveiller la nuit par ses codétenus pour leur céder le passage aux toilettes

intérieurs du logement familial liés à la nécessité d'adapter celui-ci à la présence d'une tierce personne professionnelle, consistant en l'aménagement d'une chambre déjà existante, d'une salle d'eau et de toilettes

de l'information qu'ils avaient enlevé puis transporté à leur domicile respectif, des fournitures de bureau dont du papier, du matériel d'entretien dont des sacs poubelle, des gobelets, du papier toilette

par les procès-verbaux d'huissier figurant au dossier, que pour accéder à la "discothèque" les clients devaient traverser la partie "bar" du local, tandis que tous les services qu'ils utilisaient (toilettes

Paul X... sont contredites par celles de Kamel Z... suivant lesquelles une somme de 20 000 francs a bien été remis dans un bar enfermé dans un mouchoir à Paul X... qui est allé la vérifier dans les toilettes

l'éjaculation ; que celle-ci n'était pas considérée comme un simple accident, puisque l'excitation sexuelle était renforcée par la tenue des masseuses qui disposaient de matériel pour procéder à la toilette

L'Oréal est titulaire de la marque communautaire « Noa » déposée le 12 avril 2002 et enregistrée le 25 juillet 2003 sous le numéro 002 652 170 pour désigner notamment, en classe 3, des parfums, eaux de toilette

; que depuis la plainte de Mme X... en novembre 2011, elle était restée constante dans ses déclarations, expliquant qu'à l'âge de quatre ou cinq ans, elle avait suivi son cousin dans un cabinet de toilettes

6 juin 2013, un « énième épisode lors duquel Mme Y... avait été malmenée, Mme A... l'ayant fait passer pour une imbécile, une moins que rien devant un client, si bien qu'elle était allée dans les toilettes

santé publique; que différentes associations de consommateurs consultées ont fait savoir qu'elles étaient favorables à la libre distribution de ce produit en usage externe, souvent utilisé pour la toilette

dans le dos et sur la poitrine en dessous de ses vêtements ; " 3) au motif que B... indiquait que Jean-Pierre X... lui touchait les fesses en classe, notamment lorsqu'elle se levait pour aller aux toilettes

vidéosurveillance montre que deux personnes, le 16 juillet 2001, entre 19 heures 00 et 20 heures 30, ont emporté divers objets en les faisant sortir du bâtiment, passant par la fenêtre du local des toilettes

Y..., a chuté alors qu'il se rendait aux toilettes situées à l'extérieur, en trébuchant sur le seuil situé à l'entrée de la pièce ; qu'ayant été blessé dans sa chute, il a assigné devant le tribunal de

demande, l'arrêt constate, par motifs propres et adoptés, qu'une salle de café avec cuisine formant le lot n° 1 au rez-de-chaussée, a été donnée à bail, mais que cette cuisine avait été transformée en toilettes

de parfumerie en classe 3, a, après saisie-contrefaçon, poursuivi judiciairement en contrefaçon de marques, concurrence déloyale et parasitaire la société HADJM qui offrait à la vente des eaux de toilettes

9 juin 2022), la société Wirquin plastiques (la société Wirquin) importe et vend des dispositifs de fixation destinés à assembler de manière étanche un réservoir de chasse d'eau sur une cuvette de toilettes