VALEURS LIMITES SPÉCIFIQUES POUR LES VINS À APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE DE LA RÉCOLTE 2014 APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR ACIDITÉ INTENSITÉ COLORANTE INDICE Comité régional Bourgogne Brouilly Rouge 20 Chénas Rouge 20

LEGIARTI000050672710

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Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_016 CORPOYER-LA-CHAPELLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 818561 6717765 1 2020_01_21-6 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_119 CHAMPIGNOLLES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 819130 6662925

Article 8

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quai du Général-Lawton-Collins, rue du Val-de-Saire, quai Alexandre-III, rue des Tanneries, boulevard de l'Atlantique, rue de l'Artois, rue de Bretagne, rue des Bocages, rue du Maine, rue de Picardie, avenue de Normandie, rue de Lorraine, rue de Bourgogne

Article 1

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Le nombre d'unités de contrôle d'inspection du travail est réparti comme suit : RÉGIONS NOMBRE D'UNITÉS DE CONTRÔLE Grand Est 20 dont : Nouvelle-Aquitaine 22 dont : Auvergne-Rhône-Alpes 30 dont : Normandie 12 dont : Bourgogne-Franche-Comté

Article R424-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 73

Code de l'environnement

Deuxième dimanche de septembre Dernier jour de février Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Ile-de-France, Centre, Haute-Normandie, Basse-Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Champagne-Ardenne, Lorraine (sauf la Moselle), Bourgogne

Article 2

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taux d'évolution moyen des tarifs des prestations de soins de suite ou de réadaptation de chaque région est fixé comme suit : SOINS DE SUITE Alsace 0,62 % Aquitaine 0,53 % Auvergne 0,52 % Basse-Normandie 0,55 % Bourgogne

LEGIARTI000050477049

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interrégionale des Antilles-Guyane, siège à Baie-Mahault Direction régionale du Grand Est, siège à Strasbourg Direction régionale de Nouvelle-Aquitaine, siège à Poitiers Direction régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes, siège à Lyon Direction régionale de Bourgogne-Franche-Comté

Article 1

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territoriales et les groupements de collectivités admis à intégrer le dispositif d'expérimentation de la certification de leurs comptes sont : RÉGION ADMINISTRATIVE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Auvergne-Rhône-Alpes Conseil départemental du Rhône Bourgogne-Franche-Comté

Article Annexe

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FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES PROVISOIRES D'HÉBERGEMENT (CPH) RÉGIONS MONTANTS Alsace 1 037 336 Aquitaine 604 198 Auvergne 0 Basse-Normandie 0 Bourgogne 685 361 Bretagne 724 051 Centre 981 442 Champagne-Ardenne 0 Corse

Article L4132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 82

Code de la santé publique

Ces membres sont ainsi répartis : 1° Un binôme par ressort territorial des conseils régionaux et interrégionaux suivants : a) Bourgogne-Franche-Comté ; b) Bretagne ; c) Centre-Val de Loire ; d) Corse ; e) Normandie ; f) Pays de la Loire ; g) La Réunion-Mayotte

Article 231-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 03

Code du cinéma et de l'image animée

Les formations régionales sont : 1° La formation régionale " Ile-de-France, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion " ; 2° La formation régionale " Grand-Est, Bourgogne-Franche-Comté " ; 3° La formation régionale “ Auvergne-Rhône-Alpes ” ; 4°

LEGIARTI000022416828

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Rs 1,50 BOURGOGNE Ordinaire Clairet Rs 1,50 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune R 1,50 BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits R 1,50 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune B 1,50 BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits B 1,50 BOURGOGNE Hautes Côtes

Article Annexe II

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TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Champagne Coteaux champenois B 170 10,00 Coteaux champenois R 170 10,00 Coteaux champenois Rs 170 10,00 Comité régional Bourgogne

Article 11

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Le directeur, l'agent comptable, le contrôleur de l'établissement et le président de l'Université Bourgogne Europe assistent au conseil d'administration avec voix consultative.

Article Annexe 1

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LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ SIÈGES D'UNE CELLULE D'URGENCE MÉDICO-PSYCHOLOGIQUE RÉGIONALE Régions ou collectivités territoriales Etablissement de santé Auvergne-Rhône-Alpes Hospices civils de Lyon Bourgogne-Franche-Comté CHU de Dijon

Article 3 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 50

Arrêté du 12 juillet 1954 relatif à la répression des fraudes dans le commerce des aliments du bétail

désirant employer la mention "Vitamine A stabilisée" sur les étiquettes, factures, papiers de commerce et documents publicitaires relatifs à ces produits, devront en avoir fait la déclaration au service de la répression des fraudes, 42 bis, rue de Bourgogne

Article Annexe III

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Anne-de-Bretagne" sur le bras de la Madeleine et "pont de Pornic" sur le bras de Pirmil) Loire-Atlantique DDT de la Nièvre Canal du Nivernais Saône-et-Loire DDT de Saône-et-Loire Canal du Centre Saône-et-Loire DDT de Côte-d'Or Canal de Bourgogne

Article Annexe II

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INDRE CENTRE 37 INDRE-ET-LOIRE CENTRE 41 LOIR-ET-CHER CENTRE 45 LOIRET CENTRE 18 CHER CENTRE 50 MANCHE BASSE-NORMANDIE 61 ORNE BASSE-NORMANDIE 14 CALVADOS BASSE-NORMANDIE 21 CÔTE-D'OR BOURGOGNE

LEGIARTI000050672758

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TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Dionne 812015 6684671 2022_LOT2_ZN_21_01_S1 1 2023_01_25-01 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT4_ZN_25_03 Saint-Julien-les-Russey BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint-Julien-les-Russey 981804 6686094 2021_

Article 1

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lycées professionnels agricoles (LPA) susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité de première affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit pour l'année scolaire 2014-2015 : RÉGION ÉTABLISSEMENT Bourgogne

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