CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 672 résultats pour « Véronique BOURGOGNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a167c4cdc6046d47e6f974

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

général : 2024R1834 * Demandeur(s): La société SCI HIGH STREET RETAIL 1 [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître REGNAULT Sébastien, avocat au barreau de Paris en qualité d'avocat plaidant & Maître Véronique

Source officielle

Page 1 sur 84

Suivant →
CA

Chambre 1-9

66878c9505d6f7f678d48e38

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HECTOR Me Véronique BOURGOGNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE en date du 24 Octobre

Source officielle
CA

18e Chambre

616246ccaf0a1de0eb1b65e8

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

2014 N°2014/110 Rôle N° 12/18760 (Jonction avec le n°12/19794) SAS LAPP MULLER C/ [W] [I] Grosse délivrée le : à : - Me Véronique

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696a9d19cdc6046d47927b1b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clémentine KROMWEL Me Véronique BOURGOGNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa20e2a34ad100085817be

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

FRANCENET06 Copie exécutoire délivrée le : 18/01/2024 à : - Me Aline PAYAN, avocat au barreau de GRASSE - Me Véronique BOURGOGNE, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64a7af013bcaf505db69623c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Rôle N° RG 20/00924 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7Z EURL STYL C/ SARL ALCOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Véronique

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d8216fcdc6046d47b23197

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

assistée de Madame Laura MOUGIN, Greffière avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [P] [H] veuve [B] née le 01 Août 1934 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Véronique

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b5934502b828318c4e3e9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, postulant et par Me Véronique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7b838cdc6046d477d43cb

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du premier avril deux mille vingt-six.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f344e4cdc6046d47149a19

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS : La société BOURGOGNE HOTELS exerce son activité dans un immeuble appartenant à la SCI [R] [H], dans le cadre d'un bail commercial signé en mai 2019.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69ef1efbcdc6046d47b04c2c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 1] dûment avisé, absent représenté par Maître STORME, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01206

Cassation

25 mai 2011

25 mai 2011

Y..., ès qualités de représentant de l'Université de Bourgogne et l'association Bourgogne technologies et auquel a participé Mme X... à la seule demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd9434a

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Madame Véronique Z... née le [...] à [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891f3

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Mademoiselle Véronique Y..., pris en sa qualité d'héritière de feu Danièle Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88617

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

C/ Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88615

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

C/ Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88616

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

C/ Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88618

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

C/ Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88836

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

C/ Me Véronique BECHERET - Mandataire liquidateur de Société INTEGRA FRANCE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c25e

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

né le 16 juin 1961 à BOULOGNE SUR MER demeurant... 62360 ECHINGHEN Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour Assisté de la SCP FAUCQUEZ BOURGAIN, avocats au barreau

Source officielle