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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504706_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
protégée et qu'un spécimen hybride a été observé parmi les chèvres en question, il résulte de l'instruction et des observations du représentant de la préfète en audience, que ces chèvres sont errantes à Varan
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7bbd
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Dominique Y..., demeurant àruchet la Valasse (Seine-Maritime), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21652_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à l'appui de sa demande de titre de séjour, la requérante a présenté un contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel avec la société Varane en qualité
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GARRIDO [JT] LAURITO VARRAL Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS Me Serge PICHARD la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Décision
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202486_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
décision de retrait partiel du périmètre d'intervention du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et personnes en situation de handicap (SAAD) " Aidadomi Var " situé à Varages
Source officiellesoc
6137233ccd580146774072c8
17 février 1999
17 février 1999
X..., demeurant ..., 3 / de la société SOFIB, dont le siège est 25510 Pierre Fontaines-les-Varans, 4 / de l'ASSEDIC de la région d'Orléans, dont le siège est ..., 5 / de l'AGS, dont le siège est
Source officielleCour d'Appel
SECTION Commerce AFFAIRE Carole X... épouse Yc/SA TRANS VAL DE LYS
6253ca39bd3db21cbdd8a658
29 mars 2007
29 mars 2007
jugement lors des débats et du délibéré Monsieur Arnaud DAMIE, Président Conseiller (S) Madame Martine BRANDT, Assesseur Conseiller (S) Monsieur Daniel DUJARDIN, Assesseur Conseiller (E) Monsieur Jacques VARASSE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC001638790
7 avril 1994
7 avril 1994
Requête No 16387/90 Le 20 novembre 1982, le requérant fut invité à se présenter auprès de la préfecture de police de Varese, où il se rendit spontanément.
Source officiellesoc
6079b13e9ba5988459c516b2
24 mai 1989
24 mai 1989
Henri de X... de Varax, bénéficiaire à compter du 1er mars 1984 d'une pension de vieillesse, a contesté le salaire annuel moyen sur la base duquel la Caisse de mutualité sociale agricole l'avait liquidée
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f489383a880008fd0777
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BATIRENOV AZ, représentée par Me Virginie VARAS de la SELARL DV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [T] [K] Madame [H] [F] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2
Source officielleREFERE JCP
6967fe9dcdc6046d47510c0c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, avocate au barreau de NANTES, substituée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au sein du même barreau D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [X] [D] Lotissement La Madeleine 2 Rue du Moulin 44370 VARADES
Source officielle2ème chambre
DTA_2503725_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Var a implicitement rejeté la demande de défrichement qu’elle a déposée le 29 juillet 2022 et complétée le 5 septembre 2022, en vue de défricher un terrain situé sur le territoire de la commune de Varages
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505829_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Alors que l'appartement situé au 4 rue de la Tour de Varan à Saint-Etienne, objet du litige, est la propriété de M.
Source officiellecomm
6137232bcd58014677406516
16 mars 1999
16 mars 1999
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Virginio Mai, société à responsabilité limitée de droit italien, dont le siège est 120, via Piemonte, Varese
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
678829f7c21c0e53e790dd41
6 janvier 2025
6 janvier 2025
représentée par Me LESIEUR-GUINAULT Marie de la SCP SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR, avocats au barreau du HAVRE DÉFENDEURS: Monsieur [M] [L], demeurant 59 rue Croix de Follebarbe - 76210 GRUCHET LE VALASSE
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007761910
24 avril 1989
24 avril 1989
Varèse à Toulouse (31000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 29 décembre 1987 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande dirigée contre
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007703225
29 janvier 1986
29 janvier 1986
Maurice Y..., demeurant ... les Varans 25510 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 7 juillet 1982 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande dirigée
Source officiellesoc
613723fbcd58014677410b71
22 mai 2002
22 mai 2002
Gilles Z..., demeurant Centre commercial Le Val d'Or, 76210 Gruchet Le Valasse, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 2000 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC005576400
13 mai 2004
13 mai 2004
Brighina, avocat à Varèse. Le gouvernement défendeur est représenté par son agent, M. I.M. Braguglia, et son co-agent, M. F. Crisafulli. A.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2509164_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
D J, à Mme E G et à tous occupants de leurs chefs de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent situé 205 rue de la Verrie à Varades (44370) et géré par le centre d'accueil
Source officiellePage 7 sur 36