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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2500309_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les observations de Me Zimmermann, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2310173_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2310174_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302938_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Wolff a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 8ème chambre

DTA_2302947_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301550_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2201305_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2106736_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400377_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400393_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Le rapport de Mme Wolff a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400545_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400744_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 6 mai 2025 : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2309288_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2309495_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2300394_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2410027_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, - les conclusions de M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:145

CJUE

9 novembre 1976

9 novembre 1976

. # Jozef de Wolf contro Harry Cox BV. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Hoge Raad - Paesi Bassi. # Causa 42-76.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f6c42a2105dbc59c0e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La société Wolf investissements n'a pas payé cette facture.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676899dd25744ff781d4d9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Golden Wolf Racing.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60343be9f3aaee2d0fdeaf54

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Au mois de mars 2012, la société WOLF CONCEPT et M.

Source officielle

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