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172 résultats pour « appareillage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Appareillage. Matériel courant de laboratoire. Balance pesant à 0,1 g près. 3. Mode opératoire. Les produits sont ramenés à température ambiante entre 20 et 25 °C par entreposage quatre à cinq heures à la température du laboratoire.

Article Annexe V

—

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article 2

—

même tarif pour les dépassements d'honoraires facturés lors d'un séjour hospitalier ; 4° 150 % du même tarif pour les dispositifs médicaux et prestations associés pour le traitement de l'insuffisance respiratoire ; 5° 150 % du même tarif pour les appareillages

Article Annexe

—

Poser les appareillages et les accessoires de fontainerie, de robinetterie et de réparation sur un réseau d'adduction d'eau potable. Réaliser les différents types de branchement sur un réseau d'adduction d'eau potable enterré.

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

des dispositions du troisième alinéa de l'article R. 4311-10 ; 16° Instillation intra-urétrale ; 17° Injection vaginale ; 18° Pose de sondes rectales, lavements, extractions de fécalomes, pose et surveillance de goutte-à-goutte rectal ; 19° Appareillage

Article 4

—

h 30, notée sur 20, en deux parties : Représentation à l'examen pour l'unité de valeur 1 selon les nouvelles modalités d'épreuve. 2 Connaissance de la surdité a) Acoustique physique 2 Connaissance de la déficience auditive et des appareillages

Article Annexe

—

Le technicien supérieur physicien chimiste travaille à la mise au point ou à l'adaptation d'une technique d'analyse, d'un appareillage ou d'un produit.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

de refroidissement, leurs convertisseurs à gaz et leurs cuves destinées à la fusion, à la refusion, au dégazage et à la coulée de l'acier, du fer, et des métaux non ferreux ; l) Enveloppes des équipements électriques à haute tension tels que les appareillages

LEGIARTI000051002514

—

remboursés par la Sécurité sociale à 30 % 100 % Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 15 % 100 % Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests de grossesse) 70 € / an Matériel médical Appareillage

Article 8

—

Appareillage de mesure : Il convient de se référer aux indications données par le constructeur du matériel de mesure afin de tenir compte des effets éventuels de toutes les grandeurs d'influence signalées par ce dernier et notamment température, pression

Article Annexe

—

Appareillage de mesure de la radioactivité b et matériel courant de laboratoire. 3.2. Réactifs 3.2.1. Acide chlorhydrique concentré Q = 1,18 g/ml. 3.2.2. Acide chlorhydrique au quart ( v v 3.2.3. Chlorure d'ammonium à 250 g/litre de solution. 3.2.4. 

Article Annexe

—

Article 13 Appareillage électrique Tout appareillage électrique situé à moins de trois mètres des orifices de l'évacuation à l'air libre des soupapes et des orifices de remplissage des réservoirs doit être d'un type utilisable en atmosphère explosive

Article 6

—

Appareillage de mesure. Tous les détails concernant les conditions d'installation, de fonctionnement et d'utilisation de chaque source sonore sont spécifiés dans les annexes des directives particulières.

Article 7

—

L'honoraire limite de facturation de l'acte de pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire (code LBLD017), tel que défini et inscrit à la liste des actes et prestations par décision UNCAM du 11 juillet 2016, (publiée au Journal officiel du 28 septembre

LEGIARTI000032290058

—

Sur les ouvrages aériens, avec son équipe il arme les supports, pose ou dépose les poteaux, déroule, ancre, tire, et règle les câbles et conducteurs, il met en place et connecte les équipements, les appareillages de coupure et transformateurs.

Article 229-II-1.14

—

Dispositions à prendre avant l'appareillage : Après le chargement du navire et avant son appareillage, le capitaine détermine l'assiette et la stabilité du navire, vérifie et indique par écrit que le navire satisfait aux critères de stabilité énoncés

Article Annexe IV

—

• Évaluation : On prendra plus particulièrement en compte : - le façonnage des éléments, - la pose et la fixation des supports des canalisations et des appareillages, - la qualité du câblage, - le respect des règles de sécurité, - le respect des

Article Annexe 2

—

matériel d'intubation avec laryngoscope et lames diverses, pinces de Magill, mandrins, sonde d'intubation avec embouts, clamp et seringues pour ballonnet, dispositif de fixation pour sonde, stéthoscope, matériel pour administration de médicaments 1 Appareillage

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

La liste des appareillages pris en charge au titre des prestations définies aux articles L. 162-22-6 et L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, soumis au taux de 5,5 % de la taxe sur la valeur ajoutée en application du b du 2° du A de l'article 278

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

public de santé territorial de Mayotte) 706511 : Consultations entièrement payées par les malades 706512 : Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance-maladie 70652 : Pansements 70653 : Bains et massages 70654 : Gros appareillage

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