Ventilation 2.1. (sauf 2.1.2.b), 2.2, 2.3, 2.5, 2.7, 2.8, 2.11 (implantation et aménagement) 2.12. Aménagement des stockages 4.2. Moyens de lutte contre l'incendie 3. Exploitation-entretien (sauf 3.5) 3.5.

Article Annexe (suite)

—

Dénomination de l'UICPA : (E)-6-méthyl-4-[(pyridine-3-ylméthylène) amino] 4,5-dihydro-2H [1,2,4]-triazine-3-one. 2. Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté de 950 g/kg. 2.2.

Article Annexe V

—

Implantation - Aménagement (sauf le 1er alinéa du 2.1 et les points 2.4, 2.5, 2.9 et 2.11) Les dispositions ne figurant pas dans le tableau ci-dessus ne sont pas applicables aux installations existantes. [*] Un modèle a été constitué pour la rédaction

Article Annexe V

—

Implantation - Aménagement (sauf le 1er alinéa du 2.1 et les points 2.4, 2.5, 2.9 et 2.11).

Article 310-1.02

—

Ils sont effectués : 2.1 soit dans un laboratoireaccrédité pour l'activité de l'essai par un organisme national d'accréditation d'un état membre de l'UE/AELE, ou dans de laboratoires reconnus pour l'activité de l'essai par état signataire des accords

Article 231-1.02

—

Les "engins avec dispositifs de déchargement par le fond" sont conçus avec un puits à déblais dont le contenu peut être déchargé par gravité. 2.1.

Article 229-II-1.02

—

En sus des prescriptions prévues par ailleurs dans d'autres articles de la présente division, le navire doit être conçu, construit, entretenu et maintenu en état conformément au règlement de la société de classification visée à l'article 229-I.03, ou

Article 1609 quinquies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 54

Code général des impôts

et de la somme des bases exonérées ou des abattements appliqués au titre de l'année précédant cette même première année d'application. 3.

Article 221-II-2/14

—

contre l'incendie et les dispositifs et le matériel de lutte contre l'incendie doivent être mis à l'essai et inspectés comme il se doit. 2 Prescriptions générales .2 lorsque le propriétaire ou son représentant déclare qu'il n'est pas en service ; et 2.1

Article Annexe IV

—

En date du (1), la société (2), dont le siège Article 1er Le présent cautionnement constitue un engagement purement financier.

Article 214-4.01

—

Les dispositions de l'article 214-3/06.3 sont complétées comme suit : 1.4.3.

Article 2

—

Les compagnies, les capitaines et les membres de l'équipage sont individuellement tenus de s'assurer que toutes les obligations énoncées dans le présent article sont pleinement remplies et que toute autre mesure nécessaire est prise pour que chaque membre

Article 223.02

—

Nonobstant les dispositions de l'article 110-10, les navires à passagers relevant de la section 223a effectuant une navigation nationale sont répartis en quatre classes, en fonction de la zone maritime dans laquelle ils opèrent, à savoir : 2.1 Classe

Article 229-V.10

—

courbe de déviation est affichée en passerelle. 1.3 Tout compas magnétique est d'un type approuvé conformément aux prescriptions de la division 311. 1.4 Sauf impossibilité, aucun matériau magnétique ne doit se trouver dans le plan horizontal à moins de 3

Article Annexe II

—

Diabète 6.2.1 Traité par médicaments pour le diabète Cf. classe 1 et paragraphe 2.1. Avis médical régulier, adapté à chaque cas, dont l'intervalle ne doit toutefois pas excéder 5 ans.

Article 228-4.22

—

Il convient de prévoir un dispositif d'alarme pour indiquer tout défaut de fonctionnement auquel il doit être remédié. 2.1 Le dispositif doit être capable de déclencher une alarme sonore dans les locaux de machines et doit indiquer par des signaux lumineux

Article 223 a-II-1/19-1

—

NAVIRES ROULIERS A PASSAGERS EXISTANTS DE LA CLASSE B : 2.1.

Article 5

—

Présentation des arguments techniques ou autres en faveur de l'emploi. 2.1. L'intérêt potentiel du pigment ou colorant pour l'utilisateur ou le consommateur. 2.2. La possibilité de substitution éventuelle à d'autres pigments ou colorants. 3.

Article Annexe XIII bis

—

les données nécessaires à l'immatriculation en France sont les suivantes (2) : (A.1) Précédent numéro d'immatriculation Pays de provenance (B) Date de première immatriculation (véhicule USAGÉ uniquement) (D.1) Marque (D.2) Type, variante, version (D.2.1

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