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44 530 résultats pour « article 427 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 80

Code inconnu

-A modifié les dispositions suivantes : -LOI n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 Art. 128 -Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 Art. 7, Art. 37, Art. 42 -Code des douanes Art. 266 quindecies, Art. 411, Art. 427 -Code des impositions sur les

Article 7

Code inconnu

sons dans l'environnement des huttes de chasse, dits veilleurs de nuit ; -pour la chasse collective au grand gibier et pour la destruction du sanglier lorsque cette espèce est classée susceptible d'occasionner des dégâts en application de l'article L. 427

Article L2573-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 87

Code général des collectivités territoriales

-Pour l'application de l'article L. 2122-21 : 1° Au 6°, les mots : " les lois et règlements " sont remplacés par les mots : " dispositions applicables localement " ; 2° Au 9°, les mots : ", dans les conditions fixées à l'article L. 427-5 du code de l'environnement

Article 6

Code inconnu

Les documents cartographiques visés aux articles 7 et 14 du décret n° 95-427 du 19 avril 1995 sont constitués : 1.

Article 1

Code inconnu

centre régional 6e HEA 5e 1015 4e 966 3e 901 2e 830 1er 750 Directeur adjoint 11e 1015 10e 966 9e 901 8e 852 7e 772 6e 701 5e 655 4e 612 3e 562 2e 513 1er 427

Article 1

Code inconnu

niveau 14e échelon 653 13e échelon 638 12e échelon 612 11e échelon 579 10e échelon 544 9e échelon 510 8e échelon 490 7e échelon 477 6e échelon 451 5e échelon 427

LEGIARTI000029384450

Code inconnu

section HEF Conseiller d'Etat en service ordinaire HED - HEE Conseiller d'Etat en service extraordinaire 801 Secrétaire général HEB bis Maître des requêtes 801 - HEB bis Auditeur 1re classe 655 - 801 2e classe 427

Article 1

Code inconnu

494 Etats-Unis - 1re circonscription Atlanta 408 Etats-Unis - 2e circonscription Boston 422 Etats-Unis - 3e circonscription Houston, La Nouvelle-Orléans 413 Etats-Unis - 4e circonscription Chicago 442 Etats-Unis - 5e circonscription Miami 427

Article 1

Code inconnu

393 : :----:------: EMPLOIS ET CLASSES : Emploi de technicien (échelon) Classe supérieure :----:------: : I : II : :----:------: : 8e : 579 : : 7e : 547 : : 6e : 516 : : 5e : 485 : : 4e : 456 : : 3e : 427

Article 1

Code inconnu

3e échelon provisoire (2) 384 2e échelon provisoire (2) 369 1er échelon provisoire (2) 348 Gardien de la paix Echelon exceptionnel (3) 498 11e échelon 479 10e échelon 457 9e échelon 443 8e échelon 427

Article Annexe II

Code inconnu

. - proposer au moins un service de contrôle des performances, conforme aux dispositions de la décision 2006/427/CE susvisée, par protocole de contrôle des performances.

Article 5

Code inconnu

Si le titre sollicité est un permis exclusif de recherches, le programme des travaux envisagé, visé à l'article 7 du décret n° 95-427 du 19 avril 1995, indique : a) Le descriptif technique des travaux que le demandeur projette d'exécuter pendant la première

Article 15

Code inconnu

La demande d'autorisation de mutation ou d'amodiation d'un titre minier visée à l'article 31 du décret n° 95-427 du 19 avril 1995 et ses annexes sont présentées : - s'il s'agit d'une mutation entre vifs, par le cédant et le cessionnaire, s'il s'agit d'une

Article Annexe

Code inconnu

Adjoint technique de la recherche de 1re classe 355-390 (421) (3) Jusqu'au 6 octobre inclus (3) Echelon temporaire réservé aux adjoints techniques de recherche du CEMAGREF classés en application des articles 44 et 45 du décret 92-1060 du 01/10/

Article 2

Code inconnu

-L'article 7, le 2 de l'article 28, les articles 44, 46 et 173 et le titre XII, à l'exception des articles 209, 224, 263, 282, 283, 284, 286, 298 (1° et 2°) et des articles 299 et 301 du code des douanes applicable en Polynésie française, sont abrogés

LEGIARTI000029051994

Code inconnu

747 158 924 158 924 PACA 709 765 586 184 586 184 Rhône-Alpes 810 448 639 831 638 043 Guadeloupe 36 070 28 941 28 941 Martinique 33 547 28 638 28 638 Guyane 20 834 17 912 17 912 La Réunion 53 565 40 827 40 827 Total 8 241 153 6 452 653 6 427

Article 8

Code inconnu

échelon 581 6e échelon 549 5e échelon 518 4e échelon 487 3e échelon 457 2e échelon 439 1er échelon 393 Classe supérieure ou grade assimilé 8e échelon 579 7e échelon 547 6e échelon 516 5e échelon 485 4e échelon 456 3e échelon 427

LEGIARTI000033643954

Code inconnu

de chasse à tir hors période d'ouverture de droit commun Article R. 424-8 Plan de chasse individuel Articles L. 425-7 et R. 425-1-1 Agrément des piégeurs Article R. 427-16 Agrément initial de l'exploitant d'une installation de stockage, de

Article D653-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

Conservatoire national des arts et métiers ; 3° Le décret n° 2014-1679 du 30 décembre 2014 portant création de CentraleSupélec ; 4° Le décret n° 2006-1546 du 7 décembre 2006 relatif à l'Ecole des hautes études en santé publique ; 5° Le décret n° 85-427

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Article 11 Droit à l'accès aux soins Il est garanti à la personne l'accès à des soins adaptés à son état de santé.

Page 7 · 44 530 résultats

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