H ou LED Coursives : - éclairage général - éclairage dirigé 100 150 200 300 F ou LED H ou LED Escaliers : - éclairage général - éclairage dirigé (marches et paliers) 200 300 400 600 F ou LED F ou LED Ascenseur

Article 14

—

mètre carré Vide-ordures ou évier-vidoir : Existence d'une installation : Particulière au local 4 Commune à l'étage ou demi-étage 2 Monte-charge : Existence d'une installation desservant le local 2 Ascenseur-descenseur

LEGIARTI000043842264

—

l'incendie des bâtiments d'habitation Articles R. 142-1, R. 141-1 à R. 141-13 et 105 de l'arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation 4 mois Autorisation de dérogation à l'installation obligatoire d'un ascenseur

Article Annexe II

—

bâtiments -cloisonnement d'isolation des risques -évacuation du public et des occupants -désenfumage -éclairage de sécurité -présentation des différents moyens de secours 17h00 3e partie Installations techniques -installations électriques -ascenseurs

Article ANNEXE

—

dans la construction ; -matières plastiques, caractéristiques, emploi dans la construction ; -comportement au feu des matériaux ; -murs, planchers, plafonds, charpente, couverture ; -éléments constitutifs d'un escalier ; -gaines de monte-charge, ascenseurs

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

Code des assurances

du code des assurances ; b) les véhicules et engins de secours correspondants ; c) les installations destinées à la sustentation, à la traction, à la direction et au freinage des véhicules et engins mentionnés aux a) et b) ci-dessus ; d) les ascenseurs

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Ascenseurs et monte-charge Portes palières. Trémie, machinerie. Portes et cloisons palières. Flocage, bourre, mur/ plancher, joint mousse. 8.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

répondant aux caractéristiques des catégories 0 ou I mentionnées au II et au III de l'article R. 557-9-3 et qui appartiennent à l'une des catégories suivantes : i) machines mentionnées aux articles R. 4311-4 et R. 4311-6 du code du travail ; ii) ascenseurs

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Le titre III rassemble les champs techniques suivants, relatifs à la sécurité : stabilité et solidité, risques naturels, risques technologiques et miniers, sécurité des ascenseurs, sécurité des installations électriques, sécurité des installations de

Article Annexe 190-A.3

—

navires rouliers à passagers ; ou - les escaliers concernés ne sont pas utilisés par les passagers, en navigation, pour se rendre vers les postes de rassemblement ou d'embarquement ; ou - les escaliers concernés se trouvent à proximité immédiate d'un ascenseur

Article 223 a-II-2/21

—

centralisés. 2) Coursives : - coursives et vestibules à l'usage des passagers et de l'équipage. 3) Locaux d'habitation : - locaux définis à l'article 223a-II-2/02 paragraphe 10., à l'exclusion des coursives. 4) Escaliers : - escaliers intérieurs, ascenseurs

Article PE 11

—

aux dispositions de l'article PE 14. f) Les escaliers desservant les étages doivent être dissociés, au niveau d'évacuation sur l'extérieur, de ceux desservant les sous-sols. g) L'encloisonnement peut être commun à un escalier et à un ou plusieurs ascenseurs

Article GA 17

—

Les dispositifs de franchissement reliant un parc de stationnement et une gare situés à des niveaux différents peuvent comporter des escaliers, des ascenseurs, des escaliers mécaniques ou des trottoirs roulants.

Article ANNEXE I

—

BTS Maintenance des systèmes, option A : systèmes de production-option B : systèmes énergétiques et fluidiques-option C : systèmes éoliens-option D : systèmes ascenseurs et élévateurs CEO Aér./ Souter.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Ascenseur Présence habituelle. Absence fréquente dans les immeubles anciens : présence habituelle dans les immeubles récents de plus de quatre étages.

Article Annexe III

—

radio communication Système de sécurité incendie de catégorie A ou système analogue Application Exercices pratiques de mise en situation exercices d'application en ERP et en I G H avec superposition et enchaînement d'actions (victime, alarme, ascenseurs

Article Annexe

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I - Ascenseurs et monte-charges. 1. Dépenses d'électricité ; 2.

Article 228-5.28

—

Les cages des ascenseurs ou monte-charge qui traversent des locaux d'habitation et des locaux de service doivent être construites en acier ou autre matériau équivalent et posséder un dispositif de fermeture qui permette de limiter le tirage et le passage

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

incontinents et stomisés digestifs ou urinaires, les appareillages d'irrigation pour colostomisés, les sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires, les solutions d'irrigation vésicale et les sondes vésicales pour incontinents urinaires ; f) Les ascenseurs

Article Annexe IV

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Protections solaire mobiles (facteur solaire) Refroidissement Air-air (EER) Refroidissement Eau-air (EER) Refroidissement Air-eau (EER) Refroidissement Eau-eau (EER) Equipement de ventilation Equipement de traitement de l'air Ascenseurs

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