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143 résultats pour « avarie »
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EXTRAIT
Article 4
Chapitre III : Des avaries., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Dispositions générales., Art. 7, Art. 8, Art. 9 - Décret n° 69-679 du 19 juin 1969 Sct. Chapitre Ier : Armateurs., Art. 1, Sct.
Article Annexe 130-A.2 Partie 1
b) Stabilité après avarie : -dossier de calcul ; c) Instructions au capitaine : -instructions au capitaine ; -plan de maîtrise des avaries. 4.
Article 221-II-1/07-2
et les ouvertures fermées au moyen de portes ou panneaux d'écoutille étanches aux intempéries. 5.4 Toutefois, si les compartiments supposés envahis du fait d'un envahissement progressif sont pris en considération dans les calculs de stabilité après avarie
Article 234-2.01
Le compartimentage et la stabilité après avarie des navires spéciaux doivent être généralement conformes aux dispositions du chapitre 221.II.1 de la division 221 lorsque le navire est considéré comme navire à passagers et que les membres du personnel
Article Annexe 130-A.2 Partie 2
-Flottabilité, stabilité, compartimentage : Dossier de stabilité : Flottabilité à l'état intact ; Stabilité à l'état intact ; Stabilité après avarie ; Distance entre coques pour les multicoques ; Rapport d'examen de la société de classification
Article Annexe IX
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06
Il l'informe immédiatement des incidents tels que retards, avaries, pertes, empêchements au transport et à la livraison (absence du destinataire, non-accessibilité du lieu de livraison, refus par le destinataire de la marchandise, etc.), et de tous les
Article Annexe 150-1.VII
Avaries ou corrosion étendues, corrosion des tôles ou des raidisseurs sur ponts ou sur coque, affectant l'aptitude à la navigation ou la résistance à des charges localisées, sauf si des réparations temporaires appropriées ont été effectuées pour permettre
Article 229-II-1.44
propulsif quand chaque appareil propulsif est équipé de ses auxiliaires propres. 8.4 Le démarrage automatique ou en télécommande des appareils doit pouvoir être interdit par des verrouillages lorsqu'il peut entraîner des dangers pour le personnel ou des avaries
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
Stabilité après avarie : Si le navire y est astreint : en application de la division 228, fournir les calculs conformes aux orientations de la recommandation 5 du document 3 joint à l'acte final de la convention internationale de Torremolinos sur la
LEGIARTI000041943116
l'instruction ESI- III- 3 du standard l'ES-TRIN 2017. 19.03. chiffre 1 à 6 Stabilité à l'état intact oui ― respect de la stabilité décrite à l'article 12 de l'annexe 4 ; Le traitement séparé de la stabilité à l'état intact et de la stabilité après avarie
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82
Le cas échéant, les pertes et avaries de bagages placés en soute doivent immédiatement faire l'objet de réserves émises par le donneur d'ordre ou par le passager auprès du transporteur.
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)
(221-11-1/53.4.1) MD 13.Une étude des défaillances possibles des sécurités a-t-elle été faite en vue de s'assurer que des avaries mineures telles que la perte d'alimentation électrique de sécurités ne risquent pas de provoquer l'arrêt total de
Article Annexe 228-4.A.1
Une étude des défaillances possibles des sécurités a-t-elle été faite en vue de s'assurer que des avaries mineures telles que la perte d'alimentation électrique de sécurités ne risquent pas de provoquer l'arrêt total de la propulsion ?
Article Annexe 1
Essai de flottabilité La vérification de la flottabilité suffisante après avarie s'effectue de la manière suivante : a) Conditions de l'essai.
Réparations des avaries, Art. 61, Sct. Circulation sur les digues et chemins de halage, Art. 62, Sct. Dispositions générales, Art. 68, Sct. Mesures à prendre en cas de contraventions commises par les mariniers, Art. 66, Sct.
C2.6 - identifier et localiser un dysfonctionnement C2.6.1 - Identifier, localiser une avarie de marchandise - Le véhicule - Les marchandises. - Les documents de marchandises - Les incidents liés à la marchandise sont détectés et signalés. -
Article 223 a-II-1/15
L'emplacement des portes étanches et de leurs commandes doit être tel que, si le navire subit une avarie d'une étendue transversale (mesurée de la muraille du navire vers l'intérieur et perpendiculairement au plan axial au niveau de la ligne maximale
LEGIARTI000033523341
Santé publique France informe également l'ARSZ de tout événement impactant la disponibilité des stocks stratégiques stockés dans la zone (mouvement, retrait de lot, avarie…) ainsi que tout changement intéressant la situation géographique de plateforme
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
En l'absence de réserves ou en cas de refus exprès et motivé desdites réserves par le transporteur, le destinataire est en droit d'invoquer dans les délais légaux une perte ou une avarie, en rapportant la preuve de leur existence et de leur imputabilité
Article Annexe V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Le fait qu'il n'a pas formulé de réserves à la livraison ne lui interdit pas d'invoquer ultérieurement une perte ou une avarie à la marchandise dans les conditions du droit commun.
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