On entend par “éléments d'ameublement” les biens meubles et leurs composants dont la fonction principale est de contribuer à l'aménagement d'un lieu d'habitation, de commerce ou d'accueil du public en offrant une assise, un couchage, du rangement, un

Article Annexe

—

Il intègre l'environnement et l'éco-conception, la sécurité des personnes et des biens, les règles de base en conception lors de l'étude des produits industriels et il s'informe régulièrement sur les évolutions technologiques et les coûts des composants

Article 10

—

La création d'unités de recherche ou d'appui et de recherche mentionnées au II de l'article 9 relevant de l'Université de Rennes ou d'un établissement-composante fait l'objet d'une concertation puis d'une décision conjointe de l'Université de Rennes,

Article 7

—

Les fonctions de président de l'UCA sont incompatibles avec celles de membre élu du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire, de directeur d'institut ou de composante ou de toute autre structure interne de l'UCA

Article 41

—

Le conseil des directeurs de composantes est constitué des directeurs de l'ensemble des composantes de l'UCA, mentionnées à l'article 65, ou de leur représentant.

Article 8

—

Les établissements-composantes de l'UGA

Article 12

—

Les composantes élémentaires de l'UGA

Article 61

—

Engagements des établissements-composantes

Article 7

—

Définition des composantes académiques

Article 72

—

Relation entre composantes

Article 332-1.06

—

Un équipement dont l'embarquement est rendu obligatoire par les règles applicables au navire concerné peut être utilisé en tant que composant ou dispositif spécifique de déclenchement d'un DAHMAS. 2.

Article 63

—

Les fabricants des composants de sécurité neufs non marqués CE identiques ou quasi identiques à la pièce d'origine doivent être certifiés conformes à la norme NF EN ISO 9001.

Article 32

—

Il est institué un conseil des directeurs de composantes composé : 1.

Article 35

—

Il se compose de représentants des personnels et usagers des composantes, établissements-composantes et établissements associés de CY Cergy Paris Université qui y participent, ainsi que de personnalités extérieures assurant la représentation des lycées

Article L134-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 81

Code de la construction et de l'habitation

Le responsable de la première mise sur le marché d'un ascenseur ou d'un composant de sécurité pour ascenseurs est tenu de vérifier que cet ascenseur ou ce composant est conforme aux prescriptions en vigueur.

Article 13

—

Le règlement intérieur précise les modalités de constitution des listes de candidats pour qu'elles assurent la représentation de la diversité des composantes, établissements-composantes et universités membres-associées.

Article 74

—

Ces organes consultatifs doivent être créés et fonctionner dans le respect des principes de représentativité des composantes et de démocratie.

Article 44

—

Le conseil des directeurs de composantes (CDC)

Article ANNEXE

—

COMPOSANTES DE L'ASSIETTE du prélèvement FIP

LEGIARTI000006893775

—

Composants travaillant en fatigue

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